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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 2 1 à 241 - Versement de l'étude Roux, à Sospel. - 1561-1904
    Présentation du producteur : Etude Roux, Sospel
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 22/04/1971

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 2 40 à 45 - Actes du notaire Jean-Baptiste Milone, à Sospel. - 1696-1706
      Présentation du producteur : MILONE, Jean-Baptiste
      Sources complémentaires :

      Pour les années 1706 - 1713 : voir 03E 022/040 à 03E 022/042.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel.

      • 3 E 2 41 - 12/05/1697-25/11/1699. - 12/05/1697-25/11/1699
        Lieu : SOSPEL
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes du notaire Jean-Baptiste Milone, à Sospel.