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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 77 283 à 288, 290 à 292, 294 à 413, 415 à 435, 437 à 444 - Versement de l'étude Streitz, à Puget-Théniers. - 1801-1897
    Présentation du producteur : Étude Streitz, Puget-Théniers
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 02/04/1987

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 77 427 à 435 - Minutes et protocoles du notaire Silvestre Louis Bonnetty, à Puget-Rostang. - 1801-1829
      Présentation du producteur : BONNETTY, Silvestre Louis
      Histoire administrative :

      Notaire public, puis notaire impérial, puis notaire royal. Le notaire spécifie qu'il a été nommé par patentes du 22 avril 1785 et par patentes de confirmation du 27 décembre 1814.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Streitz, à Puget-Théniers.

      • 3 E 77 427 à 435 - Minutes. - 1801-1829
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire chronologique.

        Sources complémentaires :

        Voir aussi 03E 077/262 - 263 : minutes de 1785 à l'an X.

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Streitz, à Puget-Théniers. > Minutes et protocoles du notaire Silvestre Louis Bonnetty, à Puget-Rostang.

        • 3 E 77 427 - 20/10/1801-26/09/1803. - 28 vendémiaire an X-3 vendémiaire an XII
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

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        • 3 E 77 428 - 01/10/1803-30/12/1806. - 8 vendémiaire an XII-30/12/1806
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

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        • 3 E 77 429 - 02/01/1807-26/12/1808. - 02/01/1807-26/12/1808
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

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        • 3 E 77 430 - 03/01/1809-31/12/1810. - 03/01/1809-1810
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Streitz, à Puget-Théniers. > Minutes et protocoles du notaire Silvestre Louis Bonnetty, à Puget-Rostang. > Minutes.

        • 3 E 77 431 - 05/01/1811-28/06/1814. - 05/01/1811-28/06/1814
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

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        • 3 E 77 432 - 27/07/1814-29/12/1817. - 27/07/1814-29/12/1817
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

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        • 3 E 77 433 - 13/01/1818-17/02/1823. - 13/01/1818-17/02/1823
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

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        • 3 E 77 434 - 06/03/1823-19/11/1827. - 06/03/1823-19/11/1827
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

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        • 3 E 77 435 - 15/12/1827-02/06/1829. - 15/12/1827-02/06/1829
          Lieu : PUGET-ROSTANG
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Streitz, à Puget-Théniers. > Minutes et protocoles du notaire Silvestre Louis Bonnetty, à Puget-Rostang. > Minutes.