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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 150 7 à 12 - Versements du notaire Charles Verani, établi à Isola. - 1809-1818
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 27/06/2014

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 150 7 à 12 - Minutes du notaire Charles Verani, à Isola. - 1809-1818
      Présentation du producteur : VERANI, Charles
      Histoire administrative :

      Notaire impérial, puis notaire public

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements du notaire Charles Verani, établi à Isola.

      • 3 E 150 7 - 26/11/1809-31/12/1812. - 26/11/1809-1812
        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique. actes de Charles Basile Verani, notaire à Isola, reçus sous le gouvernement français et ayant été remis au bureau d'insinuations de Saint-Etienne en conformité avec l'édit royal du 27 septembre 1817. Noté minutier n° 1....

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        Lieu : ISOLA
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements du notaire Charles Verani, établi à Isola. > Minutes du notaire Charles Verani, à Isola.

      • 3 E 150 8 - 03/01/1813-04/05/1814. - 03/01/1813-04/05/1814
        Présentation du contenu :

        Avec table. Noté minutier n° 2.

        Lieu : ISOLA
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements du notaire Charles Verani, établi à Isola. > Minutes du notaire Charles Verani, à Isola.

      • 3 E 150 9 - 28/08/1814-14/07/1817. - 28/08/1814-14/07/1817
        Présentation du contenu :

        Avec table. Noté minutier n° 6.

        Histoire administrative :

        Signe : Charles Basile Verani, notaire par concession du 26 mars 1815 à partir de juin 1815.

        Lieu : ISOLA
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements du notaire Charles Verani, établi à Isola. > Minutes du notaire Charles Verani, à Isola.

      • 3 E 150 10 - 05/01/1816-10/12/1816. - 05/01/1816-10/12/1816
        Présentation du contenu :

        Avec table. Noté minutier n° 4.

        Histoire administrative :

        Signe : Charles Basile Verani, notaire par concession du 26 mars 1815.; Noté minutier n° 4.

        Lieu : ISOLA
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements du notaire Charles Verani, établi à Isola. > Minutes du notaire Charles Verani, à Isola.

      • 3 E 150 11 - 06/01/1817-07/12/1817. - 06/01/1817-07/12/1817
        Présentation du contenu :

        Avec table. Noté minutier n° 5.

        Histoire administrative :

        Signe : Charles Basile Verani, notaire par concession du 26 mars 1815.; Noté minutier n° 5.

        Lieu : ISOLA
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements du notaire Charles Verani, établi à Isola. > Minutes du notaire Charles Verani, à Isola.

      • 3 E 150 12 - 07/01/1818-24/03/1818. - 07/01/1818-24/03/1818
        Présentation du contenu :

        Avec table. En fin de registre : pièces de procédures établies entre le 27 juin 1817 et le 13 mars 1818, paraphée par Joseph Luc Issautier, notaire secrétaire. Noté minutier n° 7.

        Histoire administrative :

        Signe : Charles Basile Verani, notaire par concession du 26 mars 1815.; Noté minutier n° 7.

        Lieu : ISOLA
        Communicabilité :

        Immédiate

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