Imprimer cette page

Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

-+
  • 3 E 113 1 à 134 -
    Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros,...Ouvrir le détail
    1580-1822
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 02/07/1998

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 113 118 à 120 - Protocole avec répertoire du notaire Honoré Stanislas Garrel, à Malaussène. - 1792-1822
      Présentation du producteur : GARREL, Honoré Stanislas
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822.

      • 3 E 113 118 - 13/06/1792-16/12/1822. - 13/06/1792-16/12/1822
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire; Actes : 13 juin 1792 - 11 novembre 1793.;Actes : 19 octobre 1815 - 16 décembre 1822. Noté 1er protocole.

        Lieu : MALAUSSENE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822. > Protocole avec répertoire du notaire Honoré Stanislas Garrel, à Malaussène.

      • 3 E 113 119 - 30/11/1793-17/09/1796. - 30/11/1793-1er jour complémentaire an IV
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire. Noté 2ème protocole.

        Lieu : MALAUSSENE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822. > Protocole avec répertoire du notaire Honoré Stanislas Garrel, à Malaussène.

      • 3 E 113 120 - 03/10/1796-04/05/1801. - 12 vendémiaire an V-14 floréal an IX
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire en italien.

        Lieu : MALAUSSENE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822. > Protocole avec répertoire du notaire Honoré Stanislas Garrel, à Malaussène.