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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 2 1 à 241 - Versement de l'étude Roux, à Sospel. - 1561-1904
    Présentation du producteur : Etude Roux, Sospel
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 22/04/1971

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 2 70 à 80 - Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. - 1729-1782
      Présentation du producteur : IMBERTI, Jean-François
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel.

      • 3 E 2 70 à 79 - Actes. - 1729-1782
        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel.

        • 3 E 2 70 - 01/06/1729-31/12/1731. - 01/06/1729-1731
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 71 - 01/01/1732-30/09/1735. - 1732-30/09/1735
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 72 - 01/01/1736-31/12/1738. - 1736-1738
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 73 - 01/01/1739-31/12/1741. - 1739-1741
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 74 - 01/01/1742-31/12/1746. - 1742-1746
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 75 - 01/01/1747-31/12/1749. - 1747-1749
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 76 - 01/01/1750-31/12/1756. - 1750-1756
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 77 - 01/01/1757-31/12/1761. - 1757-1761
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 78 - 01/01/1762-31/08/1768. - 1762-31/08/1768
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

        • 3 E 2 79 - 01/09/1768-01/06/1782. - 01/09/1768-01/06/1782
          Lieu : SOSPEL
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel. > Actes.

      • 3 E 2 80 - Quittances d'insinuation. - 1758-1782
        Lieu : SOSPEL
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Roux, à Sospel. > Actes et quittances d'insinuation du notaire Jean-François Imberti, à Sospel.