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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 6 1 à 175 -
    Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du...Ouvrir le détail
    1815-1950
    Présentation du producteur : Etude des notaires de la Brigue et de Tende
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 01/07/1955

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 6 155 à 162 - Actes et répertoires du notaire François Musso, à Tende. - 1925-1927
      Présentation du producteur : MUSSO, François
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952.

      • 3 E 6 160, 162 - Table alphabétique. - 1925-1927
        Histoire administrative :

        Certains actes sont passés à la Brigue.

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Actes et répertoires du notaire François Musso, à Tende.

        • 3 E 6 160 - 01/01/1925-31/12/1927. - 1925-1927
          17 vues Document numérisé non affichable (délai de communicabilité)
          Présentation du contenu :

          Table alphabétique des actes entre vifs.

          Cote(s) de reproduction :

          6 Num 18

          Lieu : TENDE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Document accessible en salle de lecture des Archives départementales des Alpes-Maritimes

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Actes et répertoires du notaire François Musso, à Tende. > Table alphabétique.

        • 3 E 6 162 - 01/01/1925-31/12/1927. - 1925-1927
          16 vues - 01/01/1925-31/12/1927. (ouvre la visionneuse)

          16 vues

          Présentation du contenu :

          Table alphabétique des actes de dernière volonté et répertoire chronologique.

          Cote(s) de reproduction :

          6 Num 18

          Lieu : TENDE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Document accessible en salle de lecture des Archives départementales des Alpes-Maritimes

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Actes et répertoires du notaire François Musso, à Tende. > Table alphabétique.