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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 13 1 à 22, 24 à 35, 37 à 181 - Versement de l'étude Muaux, à Nice. - 1563-1877
    Présentation du producteur : Etude Muaux, Nice
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 30/03/1939

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 13 38 à 45 - Minutes du notaire André-Marie Rossetti, à Nice. - 1781-1800
      Présentation du producteur : ROSSETTI, André-Marie
      Sources complémentaires :

      Pour les années 1760 à 1780 : voir 03E 025/054 à 03E 025/060. Pour la période de 1790 à floréal an II : voir 03E 025/061 à 03E 025/062.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Muaux, à Nice.

      • 3 E 13 38 - 17/01/1781-03/04/1784. - 17/01/1781-03/04/1784
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Muaux, à Nice. > Minutes du notaire André-Marie Rossetti, à Nice.

      • 3 E 13 39 - 30/04/1784-28/12/1785. - 30/04/1784-28/12/1785
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Muaux, à Nice. > Minutes du notaire André-Marie Rossetti, à Nice.

      • 3 E 13 40 - 19/01/1786-10/07/1787. - 19/01/1786-10/07/1787
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Muaux, à Nice. > Minutes du notaire André-Marie Rossetti, à Nice.

      • 3 E 13 41 - 15/07/1787-29/12/1789. - 15/07/1787-29/12/1789
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Muaux, à Nice. > Minutes du notaire André-Marie Rossetti, à Nice.

      • 3 E 13 42 - 26/05/1794-21/09/1796. - 7 prairial an II-fin an IV
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Muaux, à Nice. > Minutes du notaire André-Marie Rossetti, à Nice.

      • 3 E 13 43 - 23/09/1796-21/09/1797. - 2 vendémiaire an V-fin an V
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

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      • 3 E 13 44 - 24/09/1797-11/09/1798. - 3 vendémiaire an VI-25 fructidor an VI
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

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      • 3 E 13 45 - 24/09/1798-25/04/1800. - 3 vendémiaire an VII-5 floréal an VIII
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        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

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