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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 14 1 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 33, 35 à 46, 50 à 114, 116 à 144 - Versements d'archives notariales concernant le territoire de Nice, de 1471 à 1818. - 1471-1818
    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 14 117 à 119 - Protocoles du notaire Jean-Baptiste David, à Nice. - 1777-1787
      Présentation du producteur : DAVID, Jean-Baptiste
      Sources complémentaires :

      Pour les actes de 1791 à l'an IV : voir 03E 015/088 à 03E 015/090.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements d'archives notariales concernant le territoire de Nice, de 1471 à 1818.

      • 3 E 14 117 - 01/01/1777-31/01/1784. - 1777-31/01/1784
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements d'archives notariales concernant le territoire de Nice, de 1471 à 1818. > Protocoles du notaire Jean-Baptiste David, à Nice.

      • 3 E 14 118 - 01/02/1784-31/12/1787. - 01/02/1784-1787
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire, contient aussi des actes judiciaires.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements d'archives notariales concernant le territoire de Nice, de 1471 à 1818. > Protocoles du notaire Jean-Baptiste David, à Nice.

      • 3 E 14 119 - 01/01/1783-31/12/1786. - 1783-1786
        Présentation du contenu :

        Avec répertoire.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements d'archives notariales concernant le territoire de Nice, de 1471 à 1818. > Protocoles du notaire Jean-Baptiste David, à Nice.