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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 18 1 à 85, 86/1 à 86/2, 87 à 217, 221 à 222 - Versement de l'étude Bouteiller, à Mougins. - 1550-1826
    Présentation du producteur : Etude Bouteiller, Mougins
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 01/01/1952

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 18 1 à 38 - Brèves du notaire Michel Darluc, à Cannes. - 1550-1594
      Présentation du producteur : DARLUC, Michel
      Sources complémentaires :

      Répertoire 03E 018/221 (1556-1560).

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Bouteiller, à Mougins.

      • 3 E 18 14 - 28/12/1562-20/12/1563. - 28/12/1562-20/12/1563
        Présentation du contenu :

        A noter : .
        14 avril, arrentement des moulins de Cannes, f°39 v.
        10 mai, convention pour "bouchayar" pour le Cannet, f°62 .
        20 juin, sous-arrentement des droits de cavalcade, f° 85 v.
        20 juin, droit de leyde sur les sardines, f°87 v.
        20 juin,...

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        Lieu : CANNES, CANNES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Bouteiller, à Mougins. > Brèves du notaire Michel Darluc, à Cannes.