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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 92 1 à 174 - Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. - 1570-2000
    Présentation du producteur : Étude Feuerbach, Valderoure, Mougins
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 03/07/1995

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 92 15 à 21 - Minutes du notaire Jean Sauvaire, à Briançonnet. - 1784-1823
      Présentation du producteur : SAUVAIRE, Jean
      Histoire administrative :

      Jean Sauvaire, notaire à la résidence de la commune de Briançonnet jusqu'au 28 octobre 1821, puis notaire et certificateur à la résidence de la commune de Saint-Auban à partir du 4 novembre 1821. Il revient à Briançonnet en janvier 1823. Jean André Berard, notaire à Valderoure, est dépositaire des minutes de Jean Sauvaire.

      Sources complémentaires :

      Répertoire des actes : voir 03E 092/165 et 03E 092/ (1784 - 1823).

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins.

      • 3 E 92 15 - 18/08/1784-01/11/1792. - 18/08/1784-01/11/1792
        Lieu : BRIANCONNET, BRIANCONNET
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes du notaire Jean Sauvaire, à Briançonnet.

      • 3 E 92 16 - 01/01/1793-22/09/1799. - 1793-an VII
        Lieu : BRIANCONNET, BRIANCONNET
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes du notaire Jean Sauvaire, à Briançonnet.

      • 3 E 92 17 - 23/09/1799-22/09/1804. - an VIII-an XII
        Lieu : BRIANCONNET, BRIANCONNET
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes du notaire Jean Sauvaire, à Briançonnet.

      • 3 E 92 18 - 23/09/1804-31/12/1809. - an XIII-1809
        Lieu : BRIANCONNET, BRIANCONNET
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes du notaire Jean Sauvaire, à Briançonnet.

      • 3 E 92 19 - 01/01/1810-31/12/1813. - 1810-1813
        Lieu : BRIANCONNET, BRIANCONNET
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes du notaire Jean Sauvaire, à Briançonnet.

      • 3 E 92 20 - 01/01/1814-31/12/1818. - 1814-1818
        Lieu : BRIANCONNET, BRIANCONNET
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes du notaire Jean Sauvaire, à Briançonnet.

      • 3 E 92 21 - 03/01/1819-16/01/1823. - 03/01/1819-16/01/1823
        Lieu : BRIANCONNET, BRIANCONNET
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes du notaire Jean Sauvaire, à Briançonnet.