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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 92 1 à 174 - Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. - 1570-2000
    Présentation du producteur : Étude Feuerbach, Valderoure, Mougins
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 03/07/1995

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 92 34 - Minutes et répertoire du notaire Jean André Berard, à Caille. - 1798-1809
      Présentation du producteur : BERARD, Jean André
      Histoire administrative :

      Jean André Bérard quitte la résidence de Caille pour celle de Valderoure le 24 prairial an VI.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins.

      • 3 E 92 34 - Minutes. - 1798-1809
        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes et répertoire du notaire Jean André Berard, à Caille.

        • 3 E 92 34 - 11/06/1798-28/12/1809. - 23 prairial an VI-28/12/1809
          Présentation du contenu :

          Contient en fin de registre copie de la transaction passée le 7 juin 1612 entre le seigneur de Caille et la communauté de Caille relative aux droits seigneuriaux.

          Sources complémentaires :

          Voir pour les années suivantes 03E 092/045 ; 137 - 141.

          Lieu : CAILLE, CAILLE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes et répertoire du notaire Jean André Berard, à Caille. > Minutes.