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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 92 1 à 174 - Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. - 1570-2000
    Présentation du producteur : Étude Feuerbach, Valderoure, Mougins
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 03/07/1995

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 92 112 à 120 - Minutes du notaire André Sassy, à Séranon. - 1783-1826
      Présentation du producteur : SASSY, André
      Histoire administrative :

      Jean André Bérard, notaire à Valderoure, est dépositaire des actes d'André Sassy.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins.

      • 3 E 92 114 - 13/04/1796-08/11/1800. - 24 germinal an IV-17 brumaire an IX
        Lieu : SERANON
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Feuerbach, à Valderoure puis Mougins. > Minutes du notaire André Sassy, à Séranon.