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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 113 1 à 134 -
    Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros,...Ouvrir le détail
    1580-1822
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 02/07/1998

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 113 110 à 117 - Protocole et répertoire du notaire Joseph Louis Feraudy ou Feraudi, à Gilette. - 1791-1805
      Présentation du producteur : FERAUDY ou FERAUDI, Joseph Louis
      Histoire administrative :

      Passe ses actes aussi dans d'autres communes.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822.

      • 3 E 113 110 à 116 - Protocole. - 1791-1805
        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822. > Protocole et répertoire du notaire Joseph Louis Feraudy ou Feraudi, à Gilette.

        • 3 E 113 115 - 27/09/1802-16/09/1803. - 5 vendémiaire an XI-29 fructidor an XI
          Lieu : GILETTE, GILETTE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Répertoire du versement d'archives notariales concernant les territoires d'Aiglun, Ascros, Aspremont, Gilette, Lantosque, Malaussène, Rosquestéron, Sigale et Toudon, de 1580 à 1822. > Protocole et répertoire du notaire Joseph Louis Feraudy ou Feraudi, à Gilette. > Protocole.