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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 181 1 à 146 - Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. - 1691-1924
    Modalités d'entrée :

    Date versement : 17/07/2024.

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 181 1 à 11 - Minutes du notaire Scipion César Joseph Isnard, au Bar-sur-Loup. - 1776-1817
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse.

      • 3 E 181 7 - 7 vendémiaire An VI-5e jour complémentaire An X. - 7 vendémiaire An VI-5e jour complémentaire An X
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Dos légèrement endommagé.

        Sources complémentaires :

        Minutes passées à Tourettes-sur-Loup de 1817 à 1834 : Voir cotes 3 E 20 112 à 116.

        Répertoire en 3 E 20 117 (Versement de l'Etude Wallerand et Mortreux, Châteauneuf-de-Grasse du 27/09/1990).

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Scipion César Joseph Isnard, au Bar-sur-Loup.