Imprimer cette page

Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

-+
  • 3 E 181 1 à 146 - Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. - 1691-1924
    Modalités d'entrée :

    Date versement : 17/07/2024.

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 181 12 à 34 - Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup. - 1795-1824
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse.

      • 3 E 181 12 - 9 germinal An III-2e jour complémentaire an IV - 9 germinal An III-2e jour complémentaire an IV.
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 28 - 08/01/1815-31/12/1815. - 08/01/1815-31/12/1815
        Histoire administrative :

        Notaire royal jusqu'au 12/04/1815, puis à partir du 21/07/1815. Notaire le 16/04/1815. Notaire impérial du 17/04/1815 au 02/07/1815.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 13 - 11 vendémiaire An V-24 fructidor An VI - 11 vendémiaire An V-24 fructidor An VI.
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 14 - 30 fructidor An VI-9 pluviôse An IX. - 30 fructidor An VI-9 pluviôse An IX.
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 15 - 22 pluviôse An IX-3e jour complémentaire An X. - 22 pluviôse An IX-3e jour complémentaire An X.
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 16 - 3 vendémiaire An XI-2e jour complémentaire An XI. - 3 vendémiaire An XI-2e jour complémentaire An XI.
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 17 - 4 vendémiaire An XII-27 fructidor An XII. - 4 vendémiaire An XII-27 fructidor An XII.
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Dos fragile.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 18 - 1er vendémiaire An XIII-4e jour complémentaire an XIII. - 1er vendémiaire An XIII-4e jour complémentaire an XIII
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 19 - 14 vendémiaire an XIV-31/12/1806. - 14 vendémiaire an XIV-31/12/1806
        Histoire administrative :

        Notaire public.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 20 - 02/01/1807-26/12/1807. - 02/01/1807-26/12/1807
        Histoire administrative :

        Notaire public jusqu'au 16/03/1807, puis notaire impérial.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 21 - 05/01/1808-30/12/1808. - 05/01/1808-30/12/1808
        Histoire administrative :

        Notaire impérial.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 22 - 02/01/1809-13/12/1809. - 02/01/1809-13/12/1809
        Histoire administrative :

        Notaire impérial.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 23 - 01/01/1810-26/12/1810. - 01/01/1810-26/12/1810
        Histoire administrative :

        Notaire impérial.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 24 - [01/01/1811]-31/12/1811. - [01/01/1811]-31/12/1811
        Histoire administrative :

        Notaire impérial.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent. Le début des premières minutes est illisibe.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 25 - 06/01/1812-27/11/1812. - 06/01/1812-27/11/1812.
        Histoire administrative :

        Notaire impérial.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 26 - 16/01/1813-31/12/1813. - 16/01/1813-31/12/1813
        Histoire administrative :

        Notaire impérial.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 27 - 11/01/1814-31/12/1814. - 11/01/1814-31/12/1814
        Histoire administrative :

        Notaire impérial jusqu'au 22/03/1814 Notaire royal à partir du 18/04/1814

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 28 - 08/01/1815-31/12/1815. - 08/01/1815-31/12/1815
        Histoire administrative :

        Notaire royal jusqu'au 12/04/1815, puis à partir du 21/07/1815. Notaire le 16/04/1815. Notaire impérial du 17/04/1815 au 02/07/1815.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 29 - 02/01/1816-30/12/1816. - 02/01/1816-28/12/1817
        Histoire administrative :

        Notaire royal.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 30 - 01/01/1817-28/12/1817. - 01/01/1817-28/12/1817
        Histoire administrative :

        Notaire royal.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 31 - 01/01/1818-31/12/1818. - 01/01/1818-31/12/1818
        Histoire administrative :

        Notaire royal.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 32 - 01/01/1819-27/12/1820. - 01/01/1819-27/12/1820
        Histoire administrative :

        Notaire royal.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        La moitié de la tranche du minutier est manquante.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 33 - 10/01/1821-29/12/1822. - 10/01/1821-29/12/1822
        Histoire administrative :

        Notaire royal.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Haut des pages qui s'effritent.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 34 - 01/01/1823-22/11/1824 - 01/01/1823-22/11/1824.
        Histoire administrative :

        Notaire royal.

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Présence d'encres fero-galliques.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Joseph Gaspard Marie Giraud, au Bar-sur-Loup.