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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 181 1 à 146 - Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. - 1691-1924
    Modalités d'entrée :

    Date versement : 17/07/2024.

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 181 86 à 105 - Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup. - 1887-1904
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse.

      • 3 E 181 86 - 07/08/1887-26/12/1887 - 07/08/1887-26/12/1887.
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 87 - 02/01/1888 -24/12/1888 - 02/01/1888-24/12/1888.
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 88 - 05/01/1889-30/12/1889. - 05/01/1889-30/12/1889
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est entièrement défait. De nombreux feuillets sont scotchés.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 89 - 05/01/1890-16/09/1890. - 05/01/1890-16/09/1890
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est entièrement défait. Quelques feuillets sont scotchés.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 90 - 16/10/1890-31/12/1890. - 16/10/1890-31/12/1890
        Présentation du contenu :

        Contient notamment les actes d'expropriations pour construction des chemins de fer de Provence (Chemins de fer du Sud de la France).

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est entièrement défait et scotché.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 91 - 01/01/1891-15/07/1891. - 01/01/1891-15/07/1891
        Présentation du contenu :

        Contient notamment les actes d'expropriations pour construction des chemins de fer de Provence (Chemins de fer du Sud de la France).

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est entièrement défait et scotché.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 92 - 16/07/1891-28/12/1891. - 16/07/1891-28/12/1891
        Présentation du contenu :

        Contient notamment les actes d'expropriations pour construction des chemins de fer de Provence (Chemins de fer du Sud de la France).

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Dos légèrement décolé. Quelques feuillets sont scotchés.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 93 - 03/01/1892-27/12/1892. - 03/01/1892-27/12/1892
        Présentation du contenu :

        Contient notamment les actes d'expropriations pour construction des chemins de fer de Provence (Chemins de fer du Sud de la France).

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est défait. Quelques feuillets sont volants.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 94 - 03/01/1893-31/12/1893. - 03/01/1893-31/12/1893
        Présentation du contenu :

        Contient notamment les actes d'acquisitions pour construction des chemins de fer de Provence (Chemins de fer du Sud de la France).

        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est entièrement défait et scotché.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 95 - 04/01/1894-31/12/1894. - 04/01/1894-31/12/1894
        Présentation du contenu :

        Contient notamment les actes d'acquisitions pour construction des chemins de fer de Provence (Chemins de fer du Sud de la France) Contient 2 actes passés au Consulat de France de La Nouvelle-Orléans (Louisiane, Etats-Unis) (pièces annexes de...

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        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est très endommagé. Présence de scotch sur reliure.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 96 - 06/01/1895-30/12/1895. - 06/01/1895-30/12/1895.
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est endommagé.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 97 - 02/01/1896-30/12/1896. - 02/01/1896-30/12/1896.
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est scotché.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 98 - 02/01/1897-28/12/1897. - 02/01/1897-28/12/1897
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est décollé et scotché. Présence de feuillets volants et scotchés.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 99 - 04/01/1898-30/12/1898. - 04/01/1898-30/12/1898
        Présentation du contenu :

        Contient notamment les actes d'expropriations pour construction des chemins de fer de Provence (Chemins de fer du Sud de la France).

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 100 - 06/01/1899-31/12/1899. - 06/01/1899-31/12/1899
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 101 - 06/01/1900-22/12/1900. - 06/01/1900-22/12/1900
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est légèrement endommagé.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 102 - 13/01/1901-28/12/1901. - 13/01/1901-28/12/1901
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 103 - 02/01/1902-30/12/1902. - 02/01/1902-30/12/1902
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est décollé et scotché.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 104 - 07/01/1903-21/12/1903. - 07/01/1903-21/12/1903
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos est décollé.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.

      • 3 E 181 105 - 04/01/1904-28/08/1904. - 04/01/1904-28/08/1904
        Caractéristique(s) matérielle(s) :

        Le dos totalement est défait.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.