Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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3 E 181 1 à 146 - Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. - 1691-1924
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Modalités d'entrée :
Date versement : 17/07/2024.
- 3 E 181 86 à 105 - Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup. - 1887-1904
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  Contexte : > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse.
  - 3 E 181 91 - 01/01/1891-15/07/1891. - 01/01/1891-15/07/1891
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    Présentation du contenu :
    Contient notamment les actes d'expropriations pour construction des chemins de fer de Provence (Chemins de fer du Sud de la France).
    Caractéristique(s) matérielle(s) :
    Le dos est entièrement défait et scotché.
    Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
    Communicabilité :
    75 ans
    Contexte : > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Henri Jules Sabin Seytre, au Bar-sur-Loup.