Présentation des notices

• 6 U 5 - Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. - 1863-1941

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Tribunaux de commerce

  
  
  • 6 U 5/3 -

    Actes de société déposés (actes constitutifs, actes modificatifs, actes de cession de parts...

    Actes de société déposés (actes constitutifs, actes modificatifs, actes de cession de parts sociales et actes de dissolution).
    Société à responsabilité limitée Capisoda ET Grossetete à Antibes : acte constitutif du 26 mai 1939 ; acte de dissolution du 17 février 1949.
    Société à responsabilité limitée Civette, Bar des Oliviers à Cros-de-Cagnes : acte constitutif du 23 août 1939 ; acte de dissolution du 19 février 1947.
    Société à responsabilité limitée Compagnie charbonnière du Midi à Antibes : acte de cession de parts sociales du 6 juillet 1939 ; actes modificatifs des 29 septembre, 2 octobre, 20 novembre et 28 décembre 1942, des 2 février, 8 février et 14 décembre 1943.
    Société à responsabilité limitée Couraux ET Debrachy à Cagnes-sur-Mer : acte de cession de parts sociales et de dissolution de fait du 22 juin 1939.
    Société anonyme foncière des Pins à Antibes : acte de dissolution du 21 juillet 1939.
    Société Ligue coopérative des consommateurs à Antibes : acte constitutif du 4 mai 1939 ; acte de dissolution du 23 décembre 1948.
    Société à responsabilité limitée Hôtel pension de famille La maison grise à Cagnes-sur-Mer : acte constitutif du 12 juin 1939.
    Société à responsabilité limitée Rizerie des Alpes-Maritimes à Antibes : acte constitutif du 25 août 1939 ; acte modificatif du 9 septembre 1940 ; acte de cession des parts sociales du 28 juillet 1941.
    Société anonyme André Pointeaux à Antibes : acte de transfert provisoire du siège social du 10 octobre 1940.
    Société à responsabilité limitée Arane Tissus exclusifs à Antibes : acte de transfert provisoire du siège social du 15 octobre 1940.
    Société anonyme Beauvert Côte d'Azur à Antibes : acte modificatif du 30 décembre 1940.
    Société à responsabilité limitée Boucherie de la Poste à Juan-les-Pins : acte de cession de parts sociales du 23 janvier 1940.
    Société à responsabilité limitée Comptoir du Centre à Antibes : acte de transfert du siège social du 21 décembre 1940.
    Société à responsabilité limitée Dentifaire à Antibes : actes modificatifs du 24 décembre 1940.
    Société à responsabilité limitée Etablissements S.Model : acte de transfert de siège social du 15 octobre 1940.
    Société en nom collectif Gazotransport Bartoli et Japhet à Antibes (entreprise de transports publics de marchandises) : acte constitutif du 7 novembre 1940 ; acte de cession de droits sociaux du 16 juillet 1941.
    Société à responsabilité limitée horticole de Lijouquet à Antibes : acte constitutif du 19 juin 1940 ; actes modificatifs des 20 août 1947 et 5 avril 1948.
    Société à responsabilité limitée immobilière genevoise de constructions à Juan-les-Pins : acte de transfert de siège du 28 octobre 1940 ; acte de cession des parts sociales du 8 mars 1941 ; acte de dissolution du 10 mai 1951.
    Société à responsabilité limitée La céramique culinaire à Vallauris : acte constitutif du 11 avril 1940.
    Société à responsabilité limitée Les sacs de Roger Model à Antibes : acte modificatif du 15 octobre 1940.
    Société anonyme Les soieries Jean Charin à Antibes : actes modificatifs des 27 décembre 1940 et 7 janvier 1942.
    Société à responsabilité limitée Société provençale de constructions Bruno Frères à Cagnes-sur-Mer : acte constitutif du 31 janvier 1940.
    Société anonyme Saint James Parc à Antibes : acte de transfert de siège social du 30 décembre 1940.
    Société anonyme Super stations Rex à Saint-Laurent-du-Var : actes modificatifs des 8 janvier 1941, 21 décembre 1942 et 21 juillet 1947. -

    1939-1940

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : COMMERCE, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE

    Communicabilité :

    75 ans

    Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes.