Présentation des notices

• 824 W 2 à 52 - Le littoral (1940-2000). - 1940-2000

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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

  
  
  • 824 W 36 à 52 - Gestion du domaine public maritime (1940-1996). - 1940-1996

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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000).

    
    
    • 824 W 36 à 50 - Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). - 1940-1996

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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996).

      
      
      • 824 W 41 à 45 - Nice (1945-1996). - 1940-1996

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).

        
        
        • 824 W 41 -

          Aéroport et promenade des Anglais. Gare maritime sur le site de l'aéroport, projet...

          Aéroport et promenade des Anglais. Gare maritime sur le site de l'aéroport, projet d'implantation : notice descriptive, plans, photographies, correspondance (1990). Pontons flottants et navigantes, notamment appontement illicite des bateaux Gallus au droit du palais de la Méditerranée : arrêtés préfectoraux, photographies, plans, note descriptive, avertissement, cahier des charges, convention (1950-1996). -

          1950-1996

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, AERODROME, RESEAU-ROUTIER, INSTALLATION-SPORTIVE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).

          
          
        • 824 W 42 -

          Centres de thalassothérapie. Autorisations pour des canalisations : rapport de l'ingénieur,...

          Centres de thalassothérapie. Autorisations pour des canalisations : rapport de l'ingénieur, cahier des charges, plans, correspondance (1987-1990). -

          1987-1990

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, CANALISATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).

          
          
        • 824 W 43 -

          Plages naturelles. Concession à la ville, projet : plans, délibération du conseil municipal,...

          Plages naturelles. Concession à la ville, projet : plans, délibération du conseil municipal, photographies, correspondance (1973-1978). -

          1973-1978

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).

          
          
        • 824 W 44 -

          Ouest et centre, établissements de bains : arrêtés préfectoraux, notice, plans, arrêtés de 1899,...

          Ouest et centre, établissements de bains : arrêtés préfectoraux, notice, plans, arrêtés de 1899, 1928-1939 pour documentation, correspondance (1940-1974). -

          1940-1974

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).

          
          
        • 824 W 45 -

          Est. Autorisations diverses, notamment pour les bains militaires, et contentieux sur le...

          Est. Autorisations diverses, notamment pour les bains militaires, et contentieux sur le déversement des eaux usées dans le cap de Nice : arrêtés, photographies, plans, procès-verbaux de contravention, arrêtés de 1908-1935 pour documentation (1945-1988). -

          1945-1988

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).