Présentation des notices

• 824 W 53 à 143 - Les ports maritimes de commerce (1939-1999). - 1939-1999

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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

  
  
  • 824 W 95 à 143 - Exploitation des ports (1940-1999). - 1940-1999

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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999).

    
    
    • 824 W 118 à 143 - Concessions d'outillage (1945-1998). - 1945-1998

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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999).

      
      
      • 824 W 118 -

        Réglementation. Décentralisation, conséquences pour les ports et en particulier...

        Réglementation. Décentralisation, conséquences pour les ports et en particulier départementalisation du port de Nice : circulaires, procès-verbaux de réunion, communiqué, délibérations du conseil général, rapports de l'ingénieur (1981-1992). Concessions d'outillages, instructions : circulaires, décrets, notes, procès-verbaux de réunion des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes, documentation juridique, correspondance (1969-1993). -

        1969-1993

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        Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, DECENTRALISATION, TRANSFERT-DE-COMPETENCE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Concessions d'outillage (1945-1998).