Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 91 à 106 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1794-1960

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 91 à 105 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1960

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 102 96 -

        1G 19. Répartition des impôts directs. - Confection des rôles, établissement des taux...

        1G 19. Répartition des impôts directs. - Confection des rôles, établissement des taux d'imposition : instructions, correspondance, procès-verbaux, arrêtés préfectoraux (an V-1811).
        1G 20. Répartition des impôts directs. - Mandements de répartition pour les contributions foncières, personnelles, somptuaires, mobilières et des portes et fenêtres (an II-1811).
        1G 21. Répartition des impôts directs. - Tableaux de répartition du produit des contributions directes entre la province de Nice et la commune de Belvédère (1855, 1858-1859).
        1G 22. Répartition des impôts directs. - Tableaux de répartition du produit des contributions directes entre l'État, le département et la commune (1890, 1892-1893, 1897, 1900-1929).
        1G 23. Répartition des impôts directs. - Nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux (an IX-an XI, an XIV, 1808, 1896-1897, 1899, 1922, 1924-1927, 1933), délibérations (1900, 1903, 1905-1916, 1918, 1920).
        1G 24. Matrice des contributions foncières : rôle (an VIII). -

        1794-1933

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        Mot(s) matière : FISCALITE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.