Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 115 à 116 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1794-1967

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 115 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1794-1944

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 102/116.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 102 115 -

        1I 1. Loteries, bals. - Organisation : demandes d'autorisation, arrêtés préfectoraux, cahiers...

        1I 1. Loteries, bals. - Organisation : demandes d'autorisation, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges (1898-1932).
        1I 2. Lieux publics. - Débits de boissons, cafés-restaurants, hôtels, cabarets : demandes et déclarations d'ouverture (1881-1913).
        1I 3. Infractions, délits, morts suspectes. - Dépôts de plaintes, procès-verbaux d'enquêtes, rapports, correspondance (an IV-1938).
        1I 4. Police de la rage. - Mesures préventives : abattage des animaux mordus par un chien déclaré suspect de rage, vaccination antirabique pour les individus mordus par ce chien (1900).
        1I 5. Sinistre. - Secours aux victimes du tremblement de terre du 23 février 1887 : évaluation des dégâts, attribution d'aides supplémentaires (1887-1888).
        1I 6. Sinistres. - Incendie de Brughéas : réquisition d'hommes, demande d'indemnisation (1900-1901). Dégâts causés aux biens communaux et axes de communication par les intempéries de 1932 : états et évaluation financière des dégâts (1932-1933). Incendies de forêts survenus en 1935, 1938 et 1939 : liste des sauveteurs, états des frais, subventions (1935-1939).
        1I 7. Sinistre. - Éboulement de 1926 : état des dommages, état de répartition des secours, souscriptions en faveur des sinistrés, rapport, correspondance (1926-1932).
        1I 8. Police rurale. - Délits de pâturage, délits forestiers : dépôts de plainte, procès-verbaux de constat de délits, rapports d'enquête, correspondance (an II-1933).
        1I 9. Police rurale. - Droits d'usage : arrêtés relatifs à l'extraction des menus produits du sol forestier (1872-1843).
        1I 10. Police rurale. - Pacage : instructions, autorisations (1876-1903). Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1810-1944). -

        1794-1944

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        Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, GARDE-FORESTIER, CATASTROPHE-NATURELLE, INCENDIE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.