Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 117 à 121 - Série K. - Élections et personnel. - 1798-1939

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 117 à 120 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1798-1939

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 102/121.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 102 117 à 119 - Listes électorales. - 1811-1934

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
        • E-dépôt 102 117 -

          1K 1. Liste nominative des habitants de Belvédère ayant droit d'être portés sur le registre...

          1K 1. Liste nominative des habitants de Belvédère ayant droit d'être portés sur le registre civique de l'arrondissement (1811).
          1K 2. Listes nominatives des plus âgés et plus imposés de la commune (1813).
          1K 3. 1848-1859.
          1K 4. 1862-1870. -

          1811-1870

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          Mot(s) matière : ELECTEUR

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.

          
          
        • E-dépôt 102 118 - 1K 5. 1871-1885. - 1871-1885

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          Mot(s) matière : ELECTEUR

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.

          
          
        • E-dépôt 102 119 - 1K 6. 18861934. - 1886-1934

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          Présentation du contenu :

          Lacunes pour 1903, 1920-1921, 1924, 1926-1927, 1931-1932.

          Mot(s) matière : ELECTEUR

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.

          
          
      • E-dépôt 102 120 -

        1K 7. Élections divisionnaires, provinciales et communales, nomination des vice-syndics. -...

        1K 7. Élections divisionnaires, provinciales et communales, nomination des vice-syndics. - Procès-verbaux d'élection, délibérations, correspondance (1849-1860).
        1K 8. Plébiscite de 1870. - Procès-verbal des opérations électorales (1870).
        1K 9. Désignation des délégués sénatoriaux. - Procès-verbaux des opérations électorales (1876-1933).
        1K 10. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1939).
        1K 11. Élections au Conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1934).
        1K 12. Élections au Conseil d'arrondissement. - Procès-verbaux des opérations électorales (1877-1925).
        1K 13. Conseil municipal. - Nomination des membres au conseil municipal : instructions, arrêtés, prestations de serment, correspondance (an VI, 1813-1814, 1827, 1830-1840, 1860-1862).
        1K 14. Élection du conseil municipal. - Procès-verbaux d'élection des conseillers municipaux. -

        1798-1939

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        Mot(s) matière : REFERENDUM, ELECTION-SENATORIALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-MUNICIPALE, CONSEILLER-MUNICIPAL

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.