Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009
Voir l'analyse
Ajouter au classeur
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)
- E-dépôt 102 144 à 150 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1804-1944
  Voir l'analyse
  Ajouter au classeur
  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 102 144 -
    1O 1. Mines et carrières. - Demandes d'exploitation, relevé statistique (1858-1939).
    1O 2....
    1O 1. Mines et carrières. - Demandes d'exploitation, relevé statistique (1858-1939).
    1O 2. Permissions de voirie (dont alignements, murs, maisons d'habitation, canalisations) : demandes et arrêtés d'autorisation, procès-verbaux de contravention en matière de voirie (1876-1935).
    2O 1. Projet d'ouverture d'une impasse. - Travaux à exécuter pour relier par une impasse la rue de La Colle à la rue Seure : devis, plan des démolitions à exécuter, plan en coupe (1874, 1877).
    2O 2. Agrandissement de la place publique. - Acquisition d'un terrain : délibérations, procès-verbal d'estimation du terrain à acquérir, promesse de vente, arrêté d'enquête (1875).
    2O 3. Place Cour. - Travaux : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1876-1877).
    2O 4. Construction d'un égoût et réfection du pavage de la rue Droite comprise entre la place de l'Église et la sortie du village, portion classée dans le chemin vicinal ordinaire n°8 bis. - Délibération, devis, soumission, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapport de l'agent-voyer, décompte des travaux, correspondance (1889-1890).
    2O 5. Place publique. - Réparations à exécuter suite à un effondrement dû aux pluies d'octobre 1898 : délibérations, mémoire des travaux à exécuter, traité de gré à gré, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1898-1900).
    2O 6. Rue des Herbes. - Travaux de construction d'une muraille : plan, soumissions, procès-verbal d'adjudication des travaux (1916). Alignement de la rue des Herbes : actes administratifs d'acquisition des parcelles de terrain, dessin, soumissions des travaux (1920-1921). Rescindement d'un immeuble bâti : dessin, devis et cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, cession gratuite d'une partie de l'immeuble, subvention départementale, soumissions, décompte des ouvrages (1933).
    2O 7. Mur du jardin communal . - Réparations : délibération, devis estimatif (1915-1916).
    2O 8. Élargissement de la rue Droite et de la rue comprise entre la maison Daniel et la chapelle Saint-Blaise. - Délibérations, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de décomptes définitifs des travaux, correspondance (1925-1932).
    2O 9. Rue du Fort. - Rescindement d'un immeuble bâti : plan et coupe, devis, cahier des charges et avant-métré, attribution d'une subvention départementale, soumission des travaux, procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte des travaux (1931-1932).
    2O 10. Goudronnage de la place communale. - Devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, décompte des ouvrages exécutés, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1933-1934).
    2O 11. Pavage et assainissement des rues des Herbes, du Portil, de la Chapelle et de la Banquette. - Pétition des habitants, plan général et dessins, avant-métré, devis et cahier des charges, détail estimatif, soumission et procès-verbal d'adjudication des travaux, subvention, correspondance (1938-1939).
    3O 1. Route consortiale de la vallée de la Vésubie. - Aménagement de la portion comprise entre Levens et Duranus : rapport, devis, répartition des coûts par commune (1844-1852) .
    3O 2. Chemin de grande communication n°19. - Demande de classement comme route départementale : délibération, rapport de l'agent-voyer (1899). Goudronnage du chemin dans la traversée du village : rapport de l'agent-voyer (1926). Élargissement provisoire du chemin à 3 mètres : correspondance (1927). Élargissement du chemin à 5 mètres : enquête, acquisition de terrains, délibération de la commission départementale, correspondance (1918-1932). -
    1844-1939
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, CARRIERE, EXPLOITATION-MINIERE, ROUTE-DEPARTEMENTALE, OPERATION-D'URBANISME, SINISTRE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 102 145 -
    4O 1. Budgets (1872-1877, 1888-1903, 1911-1944).
    4O 2. Contingents des chemins. - Arrêtés de...
    4O 1. Budgets (1872-1877, 1888-1903, 1911-1944).
    4O 2. Contingents des chemins. - Arrêtés de création des ressources, dépenses à réaliser (1888-1903).
    4O 3. Comptabilité. - Livres des mandats (1873-1875).
    4O 4. Emploi des prestations. - Demandes, rapports, listes des personnes employées aux réparations (1814, 1868-1898, 1900-1902, 1920).
    4O 5. Taxes des prestations. - Rôles (1833, 1841, 1844, 1848, 1860). -
    1814-1944
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 102 146 - 4O 6. Taxes des prestations. - Rôles. - 1866-1888
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 102 147 -
    4O 7. Taxes des prestations. - Rôles (1891-1899).
    4O 8. Taxes de prestations. - Rôles...
    4O 7. Taxes des prestations. - Rôles (1891-1899).
    4O 8. Taxes de prestations. - Rôles (1900-1930). Déclarations (1909-1935). -
    1891-1935
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 102 148 -
    4O 9. Chemins vicinaux. - Classement : état et tableau général de classement (1861-1862, 1867,...
    4O 9. Chemins vicinaux. - Classement : état et tableau général de classement (1861-1862, 1867, 1871). Demande de classement de chemins dans la petite vicinalité : correspondance, arrêtés, rapport (1881, 1933-1937).
    4O 10. Chemins vicinaux. - Réparations : réalisation d'un emprunt pour effectuer les réparations aux chemins vicinaux (1872).
    4O 11. Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Roquebillière. - Rectification du C.V.O. n°1, partie comprise entre la place de Belvédère et la route départementale n°1 : arrêté prononçant l'enquête d'utilité publique, tableau parcellaire des terrains à occuper, jugement d'expropriation pour cause d'utilité publique, notifications, indemnisations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1869-1873). Projet de variante dans le tracé de la rectification : délibérations, rapport, enquête d'utilité publique (1873-1875). Réparations des éboulements survenus sur le C.V.O. n°1 à la suite de puies torrentielles : délibérations, devis estimatif (1877). Rectification du C.V.O. n°1 du lieu-dit Saint-Blaise au pont de Fraïssel : rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1877). Réparations des murs éboulés : convention, soumissions, marché de gré à gré, correspondance (1880). Bornage des talus : délibérations, rapport, correspondance (1881-1882). Réparation et construction de parapets et de banquettes : délibération, devis estimatif, rapport de l'agent-voyer cantonal, procès-verbal d'adjudication et décompte des travaux (1887-1889). Réparation des avaries causées au chemin par les orages d'automne dans la partie comprise entre la limite de la commune de Roquebillière et celle de Belvédère : rapport de l'agent-voyer cantonal, avant-métré, détail estimatif (1926).
    4O 12. Chemin vicinal ordinaire n°1 Bis dit de Saint-Blaise. - Remise en état de viabilité : délibération, rapport de l'agent-voyer cantonal, correspondance (1922, 1925). Rectification et élargissement du chemin au droit de la propriété Faraut : avant-métré estimatif, subvention, soumissions, décompte des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance de Jean faraut (1932-1934). Élargissement du chemin à 5 mètres entre la chapelle Saint-Blaise et le quartier Transcaous sur une longueur de 481,40 mètres : plan parcellaire, profils en long, profils en travers, profils en travers types, ouvrages d'art, avant-métré, bordereau des salaires, devis et détail estimatif, état parcellaire, acquisition de terrains nécessaires à l'élargissement du chemin, subvention départementale, soumissions et procès-verbal d'adjudication des travaux, décomptes et procès-verbal de réception des travaux, certificat d'achèvement des travaux (1936-1939). Élargissement au point kilométrique 0,200 sur une longueur de 39 mètres : plan et profils en travers, avant-métré, bordereau des salaires, devis et détail estimatif, état parcellaire, subvention départementale (1938). Élargissement à 5 mètres et réfection du chemin entre les points kilométriques 0 et 0,148 : plan, profils en travers, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, rapport de l'ingénieur du service vicinal, subvention départementale, soumissions et procès-verball d'adjudication des travaux, acquisition de terrains, contentieux, décompte définitif des travaux (1939-1942).
    4O 13. Ouverture d'un embranchement entre les chemins vicinaux 1-1BIS et 2 dit de la Salella sur une longueur de 82,55 mètres. - Enquête commodo et incommodo, acquisition de terrains à l'amiable, tableau parcellaire (1876). -
    1861-1942
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Nom de personne :
    FARAUT Jean
    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER, EXPROPRIATION, OUVRAGE-D'ART, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 102 149 -
    4O 14. Chemin vicinal ordinaire n°3 dit de la Gordolasque. - Rectification d'une partie du...
    4O 14. Chemin vicinal ordinaire n°3 dit de la Gordolasque. - Rectification d'une partie du chemin emportée par les crues de la Gordolasque aux quartiers Lenza et Clodeleva : plan parcellaire des terrains à occuper, arrêté ordonnant une enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, tableau parcellaire, actes de cession amiable des terrains (1893-1894).
    4O 15. Rectification comme voie carossable des chemins vicinaux ordinaires n°3 et n°6 entre le village et le pont du Ray. - Extrait de carte, rapport de l'agent-voyer d'arrondissement, délibérations, correspondance (1887-1896).
    4O 16. Chemins ruraux. - État général des chemins ruraux : tableau descriptif (1863). Reconnaissance et description des chemins ruraux : délibération communale (1885).
    4O 17. Chemin muletier. - Construction d'un chemin de raccourci entre le chemin de Vernéa et le canal d'arrosage au quartier Gimbert : cahier des charges, soumission et procès-verbal d'adjudication des travaux (1912).
    4O 18. Chemins d'exploitation et canaux. - Travaux de réparations des avaries causées par les pluies des 13 et 15 février 1925 : devis, attribution d'une subvention départementale, délibération, rapport de l'agent-voyer cantonal, correspondance (1925-1926).
    4O 19. Chemin d'exploitation de la Gordolasque. - Projet de construction : plan du tracé, carte d'état-major, devis des travaux, correspondance, avis négatif du génie militaire pour cause d'intérêts de défense nationale (1925-1932).
    4O 20. Sentier de Serre. - Élargissement du sentier sur une longueur de 90 mètres et prolongement de ce sentier jusqu'au chemin d'accés à Belvédère sur une longueur de 32 mètres : plan des lieux, devis et cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, subvention départementale, cession de terrains, procès-verbal de réception des travaux (1933).
    4O 21. Passerelle dite pont de la Planca. - Réparations : rapport de l'agent-voyer cantonal, correspondance du maire (1885). Reconstruction : état des dégâts occasionnés par la crue de la Gordolasque, soumission des travaux, adjudication des travaux (1892).
    4O 22. Passerelles du pont des Fraïsses et de Cougna-Dolent sur la Gordolasque. - Reconstruction : rapport de l'agent-voyer d'arrondissement, soumissions et procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance (1892).
    4O 23. Passerelles du pont des Fraïsses et de Cougna-Dolent sur la Gordolasque. - Remplacement : extrait de la carte d'état-major, extrait du plan cadastral, plan de détail, coupe, élévation, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, soumissions, procès-verbal d'adjudication des travaux, subvention départementale, décompte des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1934-1936).
    5O 1. Captation et adduction d'eau. - Demandes d'adduction et de distribution d'eau potable ou d'irrigation, relévé des sources, état des fontaines, travaux : correspondance particulière, pétitions, états communaux (an XIII, 1824, 1829, 1875-1933).
    5O 2. Fontaine. - Construction d'une fontaine publique : devis, cahier des charges, plans, adjudication, délibérations (1844-1846).
    5O 3. Fontaine. - Construction d'une fontaine sur la place publique : devis, cahier des charges, plan en profil (1856).
    5O 4. Fontaine. - Réparations aux fontaines publiques : délibérations, devis, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux (1810, 1882, 1892).
    5O 5. Eau potable. - Projet d'amenée d'eau potable : délibérations, plan parcellaire, acquisition d'un droit de passage en servitude de la canalisation sur des propriétés privées, contentieux, soumission et procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance (1897-1900).
    5O 6. Canalisations d'eau potable et de fontaines. - Travaux de construction aux quartiers Périé, Saint-Blaise et Saint-Antoine : plan d'ensemble, dessins, profils en long, plans et coupes, devis et cahier des charges, bordereau des salaires, soumission et procès-verbal d'adjudication des travaux (1909).
    5O 7. Canal d'arrosage. - Réparations : cahier des charges, soumission (1907).
    5O 8. Canal d'irrigation du Parraire. - Reconstruction : délibération, devis, cahier des charges, plan, soumissions, procès-verbal d'adjudication et décompte des travaux, correspondance (1911-1914).
    5O 9. Canal du Vala. - Construction : pétition des habitants, devis, soumissions (1920-1921).
    5O 10. Projet de captage d'une partie des eaux de la Gordolasque au profit du syndicat intercommunal du canton de Levens. - Protestation de la commune de Belvédère et des maires de la vallée de la Vésubie : compte-rendu de réunion, liste des propriétaires protestataires, correspondance (1935-1936). -
    1804-1936
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER, CATASTROPHE-NATURELLE, SERVITUDE, CHEMIN-RURAL, OUVRAGE-D'ART, EAU-POTABLE, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, SYNDICAT-INTERCOMMUNAL, CANTON
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 102 150 -
    6O 1. Assainissement des eaux de distribution. - Construction d'un filtre destinée à purger les...
    6O 1. Assainissement des eaux de distribution. - Construction d'un filtre destinée à purger les eaux des fontaines de la commune : délibérations, dessin, cahier des charges, description des travaux, arrêté ordonnant une enquête d'opinion des habitants sur le sujet, acquisition d'une parcelle pour établir le filtre, procès-verbal d'adjudication des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1878-1879).
    6O 2. Assainissement du quartier du Fort. - Projet primitif : plan général, profil en long, devis et cahier des charges, bordereau des salaires, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire descriptif, soumissions et procès-verbal d'adjudication des travaux, enquête d'utilité publique, subventions, décomptes des ouvrages, procès-verbal de réception des travaux (1934-1936). Projet complémentaire : plan, profils en long, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d'adjudication des travaux, subvention, procès-verbal des travaux (1935-1937).
    6O 3. Égoûts. - Établissement d'un réseau d'égoûts entre la place de l'Église et la conduite existant au droit de l'abattoir sur une longueur de 283,50 mètres : pétition des riverains, plan, profil en long, profils en travers, ouvrages d'art, avant-métré, bordereau des salaires, analyse des prix, bordereau des prix, détail estimatif, subventions, procès-verbal d'adjudication des travaux, décompte et procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1937-1940).
    7O 1. Électrification. - Installation de l'éclairage électrique dans la commune : rapport de l'ingénieur ordinaire, devis estimatif, cahier des charges (1902-1903). Distribution d'énergie électrique : état des renseignements satistiques sur la commune (1908).
    7O 2. Syndicat intercommunal de la vallée de la Vésubie (Belvédère, La Bollène-Vésubie, Lantosque, Roquebillère). - Électrification de la vallée : plan du tracé, concession de la distribution d'énergie électrique à la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (E.E.L.M.), pièces de comptes, correspondance, copie du registre de délibération (1930-1943).
    10O 1. Cable transporteur. - Demandes et arrêtés d'autorisation (1922, 1926, 1930).
    10O 2. Établissement d'un service public régulier de transport par automobile entre Roquebillière et Belvédère. - Cahier des charges (1937). -
    1878-1943
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Mot(s) matière : OUVRAGE-D'ART, SYNDICAT-INTERCOMMUNAL, TRANSPORT-EN-COMMUN, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.