Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 4/1 à 4/3 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1962

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 4/1 à 4/2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1806-1931

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 106 4/1 - 1D 1. Extraits du registre des délibérations (1806-1931). - 1806-1931

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        Cote(s) de reproduction :

        1 Mi 132/1

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, JUSTICE, COMMUNE

        Sujet(s) :

        CONSEIL MUNICIPAL, DÉLIBÉRATIONS

        ,

        CORRESPONDANCE

        ,

        ARRÊTÉS DU MAIRE

        ,

        INVENTAIRE ARCHIVES

        ,

        INVENTAIRE MOBILIER

        ,

        CONTENTIEUX

        ,

        PROCÈS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
      • E-dépôt 106 4/2 - 1D 2. Délibérations. - Adjudications (1806-1861). - 1806-1861

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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, JUSTICE, COMMUNE

        Sujet(s) :

        CONSEIL MUNICIPAL, DÉLIBÉRATIONS

        ,

        CORRESPONDANCE

        ,

        ARRÊTÉS DU MAIRE

        ,

        INVENTAIRE ARCHIVES

        ,

        INVENTAIRE MOBILIER

        ,

        CONTENTIEUX

        ,

        PROCÈS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.