Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 4/1 à 4/3 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1962

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 4/3 -

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Arrêtés municipaux (1905, 1931,...

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Arrêtés municipaux (1905, 1931, 1939). 3 pièces .
      2D 2. Registre de correspondance. - Enregistrement du courrier départ (1956-1962). 1 cahier .
      Sous-série 3D. - Administration de la commune.
      3D 1. Inventaire des archives et objets mobiliers (1854-1855). 1 cahier .
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. Contentieux entre la commune de Courmes et la commune de Coursegoules en vue, pour Courmes, d'obtenir son érection en commune indépendante, puis sur le partage de terres indivises. - Correspondance, instructions, délibérations, extraits de jugement, copie de l'acte du "nouveau bail" (1793-1892). -

      1793-1962

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      Sources complémentaires :

      Pour compléter la cote E 10/004/03/4D 1, consulter également les cotes E 106/001/AA 1, AA 2 et AA 3.

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, JUSTICE, COMMUNE

      Sujet(s) :

      CONSEIL MUNICIPAL, DÉLIBÉRATIONS

      ,

      CORRESPONDANCE

      ,

      ARRÊTÉS DU MAIRE

      ,

      INVENTAIRE ARCHIVES

      ,

      INVENTAIRE MOBILIER

      ,

      CONTENTIEUX

      ,

      PROCÈS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.