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Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

    • E-dépôt 106 16 à 22 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1949
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 106 16 à 21 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1792-1949
        Sources complémentaires :

        Voir également la cote E 106/022.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

        • E-dépôt 106 16 à 17 - Budgets. - 1801-1949
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

          • E-dépôt 106 16 - 1L 1. An X, 1836-1890. - an X-1890
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            BUDGETS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.

          • E-dépôt 106 17 - 1L 2. 1891-1949. - 1891-1949
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            BUDGETS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.

        • E-dépôt 106 18 à 19 - Comptes administratifs. - 1806-1948
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

          • E-dépôt 106 18 - 1L 3. 1806-1880. - 1806-1880
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            BUDGETS

            ,

            COMPTES COMMUNAUX

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes administratifs.

          • E-dépôt 106 19 - 1L 4. 1881-1948. - 1881-1948
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            BUDGETS

            ,

            COMPTES COMMUNAUX

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes administratifs.

        • E-dépôt 106 20 à 21 -
          Comptes de gestion (comptes trésoraires, comptes du percepteur, comptes des deniers avec pièces...Ouvrir le détail
          1792-1931
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

          • E-dépôt 106 20 - 1L 5. 1792-1818. - 1792-1818
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            BUDGETS

            ,

            COMPTES COMMUNAUX

            ,

            RECEVEUR MUNICIPAL

            ,

            RECETTE MUNICIPALE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion (comptes trésoraires, comptes du percepteur, comptes des deniers avec pièces justificatives, comptes du receveur).

          • E-dépôt 106 21 - 1L 6. 1819-1931. - 1819-1931
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            BUDGETS

            ,

            COMPTES COMMUNAUX

            ,

            RECEVEUR MUNICIPAL

            ,

            RECETTE MUNICIPALE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion (comptes trésoraires, comptes du percepteur, comptes des deniers avec pièces justificatives, comptes du receveur).

      • E-dépôt 106 22 -
        Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
        1L 7. Apurement des comptes de gestion. - Arrêtés,...        Ouvrir le détail
        1819-1944
        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, PATURAGE
        Sujet(s) :

        BUDGETS

        ,

        COMPTES COMMUNAUX

        ,

        RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        RECETTE MUNICIPALE

        ,

        TAXES MUNICIPALES

        ,

        RÔLES, TAXES

        ,

        CHIENS, TAXES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.