Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 16 à 22 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1949

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 22 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 7. Apurement des comptes de gestion. - Arrêtés,...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 7. Apurement des comptes de gestion. - Arrêtés, délibérations (1830-1944).
      1L 8. État de situation des recettes et dépenses (1829-1838). 4 pièces .
      1L 9. Livres de détail des recettes et dépenses (1914-1937).
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2L 1. Taxe municipale sur les chiens. - Rôles (1872-1903).
      2L 2. Taxe municipale sur les chiens. - Registres de déclaration (1856-1896). 2 registres .
      2L 3. Taxe sur le bétail et les ensemencements. - Rôles, états des sommes à payer (1819-1879).
      2L 4. Taxe sur les pâturages. - Rôles (1866-1871). 3 pièces. -

      1819-1944

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      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, PATURAGE

      Sujet(s) :

      BUDGETS

      ,

      COMPTES COMMUNAUX

      ,

      RECEVEUR MUNICIPAL

      ,

      RECETTE MUNICIPALE

      ,

      TAXES MUNICIPALES

      ,

      RÔLES, TAXES

      ,

      CHIENS, TAXES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.