Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 24 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1826-1921

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 24 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. État des biens communaux affermés (ensemencements,...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. État des biens communaux affermés (ensemencements, herbages, feuilles de sumacs) (1826-1835). 6 pièces .
      1N 2. Pâturages communaux. - Location : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, délibérations (1826-1919).
      1N 3. Ensemencements. - Procès-verbal d'adjudication (1836). 1 pièce .
      1N 4. Terrain arrosable communal de la Foux- Procès-verbal d'adjudication (1892). 1 pièce .
      1N 5. Recherche de houille dans les terrains communaux. - Arrêté préfectoral d'autorisation (1892). 1 pièce .
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Bois communaux de Léouvière et Caïre Aussel. - Soumission au régime forestier : extrait de procès-verbal (1831). 1 pièce .
      2N 2. Pacage des bêtes à laine dans la forêt communale. - Copie d'ordonnance royale d'autorisation (1831). 1 pièce .
      2N 3. Buis et sumacs. - Affermage : extraits du registre des délibérations (1857, 1860). 2 pièces .
      2N 4. Coupes de bois. - Procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges (1875, 1921). 3 pièces .
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Location de la cascade dans le quartier les Barres du Loup en faveur de M. Millo. - Plan, arrêté préfectoral d'autorisation (1901). 2 pièces .
      4N 2. Presbytère. - Bail de location (1909). 1 pièce. -

      1826-1921

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      Nom de personne :

      MILLO

      Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, PRODUIT-DOMANIAL, FORET, FORET-DOMANIALE, TERRE-INCULTE, BOIS, COUPE-DE-BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, ZONE-DE-MONTAGNE, SYLVICULTURE, CONCESSION-FORESTIERE

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      BOIS COMMUNAUX, PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION

      ,

      FORÊTS, USAGERS

      ,

      PRESBYTÈRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.