Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 25 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1845-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 25 -

      4O 1. Service vicinal. - Budgets (1892-1948).
      4O 2. Service vicinal. - Création de ressources. -...

      4O 1. Service vicinal. - Budgets (1892-1948).
      4O 2. Service vicinal. - Création de ressources. - Arrêtés de mise en demeure (1845-1908).
      4O 3. Service vicinal. - Prestations en nature : rôles (1861-1906).
      4O 4. Chemin vicinal ordinaire n° 5 dit des Gorges de Saint Arnoux. - Projet de rectification au quartier de la Cascade et au vallon de Bès : procès-verbal d'adjudication des travaux, rapport de l'agent voyer (1915). 2 pièces .
      4O 5. Construction d'un chemin rural au quartier du Sambuc. - Correspondance, instructions (1935-1936). 8 pièces .
      5O 1. Adduction d'eau potable de la source du Bès. - Promesse de vente, procès-verbal estimatif, acte de cession de terrain, extraits du registre des délibérations (1922-1927). 10 pièces .
      7O 1. Électrification de la commune. - Construction, extension, exploitation du réseau d'électricité : conventions avec la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (E.E.L.M.), arrêté d'autorisation de circulation de courant électrique, arrêté d'autorisation de concession, rapport du subdivisionnaire, correspondance, instructions sur les prix de l'E.E.L.M., décision du Conseil d'État (1903-1940).
      10O 1. Ligne d'autobus Grasse-Coursegoules. - Demande de desserte pour la commune de Courmes par le conseil municipal : rapport du subdivisionnaire (1930). 1 pièce. -

      1845-1948

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      Mot(s) matière : EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, CIRCULATION-ROUTIERE, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE, IRRIGATION, EAU-SOUTERRAINE, EAU-POTABLE, AMENAGEMENT-DES-EAUX, PRISE-D'EAU, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, TRANSPORT, TRANSPORT-EN-COMMUN

      Sujet(s) :

      BUDGETS

      ,

      CHEMINS

      ,

      VOIRIE

      ,

      PRESTATIONS, RÔLES

      ,

      CANAUX D'IRRIGATION

      ,

      CONDUITES D'EAU

      ,

      DISTRIBUTION DES EAUX

      ,

      ÉCLAIRAGE DES VOIES PUBLIQUES

      ,

      ÉLECTRIFICATION

      ,

      ÉLECTRICITÉ, CANALISATIONS

      ,

      ÉLECTRICITÉ, CONCESSIONS

      ,

      ÉLECTRICITÉ, DISTRIBUTION D'ÉNERGIE

      ,

      AUTOBUS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.