Présentation des notices

• E-dépôt 109 13 à 43 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1800-1981

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109)

  
  
  • E-dépôt 109 40 à 41 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1830-1965

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 41 -

      Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
      4Q 01. Mont-granatique. - Registre des délibérations du...

      Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
      4Q 01. Mont-granatique. - Registre des délibérations du conseil d'administration (1841-1872). 1 registre.
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 01. Assistance aux enfants abandonnés. - Livret de l'enfant assistée Baptistine, Ernestine Cotton (1910-1923). 1 pièce.
      5Q 02. Accidents du travail. - Registres de procès-verbaux de déclarations (1903-1932 et 1941-1953) (1903-1953). 2 registres.
      5Q 03. Accidents du travail. - Récépissés de déclarations et de certificats médicaux, déclarations, procès-verbaux de dépôt de certificats médicaux, procès-verbaux de transmission de pièces, certificats médicaux, mémorandums de la Scierie Dimitri Walneff à Villars, correspondance (1903-1943). 1 liasse.
      5Q 04. Assurances sociales. - Carte trimestrielle de contrôle des jours de chômage, certificat d'adhésion d'un entrepreneur de travaux publics à la Caisse de Compensation pour Allocations Familiales de la Chambre de Commerce de Nice, état des contributions dues par la commune aux assurances sociales, correspondance (1931-1942). 14 pièces. -

      1841-1953

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      Nom de personne :

      COTTON Baptistine, Ernestine

      ,

      WALNEFF Dimitri (Scierie)

      Mot(s) matière : ACCIDENT-DU-TRAVAIL, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, ASSURANCE-SOCIALE, CHAMBRE-CONSULAIRE, CHOMAGE, ENFANT-EN-GARDE, PLACEMENT-FAMILIAL, PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE, PROTECTION-SOCIALE, SECURITE-DU-TRAVAIL

      Sujet(s) :

      ABANDONNÉ (ENFANT...)

      ,

      ALLOCATIONS FAMILIALES

      ,

      ASSISTANCE aux ENFANTS

      ,

      CAISSE de COMPENSATION

      ,

      CHARITABLE (INSTITUTION...)

      ,

      COMPENSATION (CAISSE de...)

      ,

      ENFANT ABANDONNÉ

      ,

      INSTITUTION CHARITABLE

      ,

      LOIS SOCIALES

      ,

      MÉDICAL (CERTIFICAT...)

      ,

      MONT-GRANATIQUE

      ,

      SCIERIE

      ,

      TRAVAIL (ACCIDENT du...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.