Présentation des notices

• E-dépôt 122 34 à 43, 44/1 à 44/2, 45 à 56, 57/1 à 57/2, 58 à 85, 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 113, 115 à 128 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1969

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122)

  
  
  • E-dépôt 122 76 à 80 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1791-1955

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 76 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1803-1955

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/077.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 122 76 -

        1I 1. Police locale. - Registre d'inscription de déclaration et de plaintes diverses...

        1I 1. Police locale. - Registre d'inscription de déclaration et de plaintes diverses (1837-1864). 1 cahier .
        1I 2. Police locale. - Délits de pâturage, délits forestiers, de chasse, vols, crimes et suicides, infractions diverses : procès-verbaux du garde-champêtre, rapports, instructions, correspondance (1814-1945).
        1I 3. Police locale. - Procès-verbaux de gendarmerie (1886-1906).
        1I 4. Fêtes et cérémonies. - Organisation et déroulement : délibérations, instructions, correspondance (An XIII-1945).
        1I 5. Courses automobiles, motocyclistes et cyclistes. - Organisation des courses, passage à Saint-Vallier, mesures de police : délibérations, instructions, correspondance (1899-1927).
        1I 6. Lieux publics. - Bars, restaurants, hôtels, cinémas et bals : demandes d'ouverture, autorisation de fermeture tardive, de réunions, instructions, plaintes, correspondance (1806-1938).
        1I 7. Concours de boule. - Règlement. (1875).
        1I 8. Chiens et chats errants, police de la rage. - Mesures de prévention, rapports relatifs à des animaux suspects, instructions, correspondance (1812-1942).
        1I 9. Police des inhumations et des cimetières. - Avis de transport de corps. Règlementation des inhumations : arrêtés, instructions, correspondance (1866-1909).
        1I 10. Police de la circulation et du stationnement. - Règlementation : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, instructions, correspondance (1875-1926).
        1I 11. Sinistres, incendies, accidents. - Rapports, délibérations, décomptes du coût des secours (personnel et matériel), instruction, correspondance (1923-1945).
        1I 12. Gardes particuliers. - Arrêtés de nominations, instructions, correspondance (1826-1913).
        1I 13. Police rurale. - Réglementation du pacage et des usages forestiers et ruraux : arrêtés, règlements communaux, délibérations, instructions, pétitions, correspondance (An XII-1943). -

        An XII-1955

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        Sources complémentaires :

        Compléter le dossier E 122/076/1I 12 avec les documents cotés en sous-série 1 N et 4 D.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
    • E-dépôt 122 77 -

      Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
      1I 14. Police rurale. - Registre de dépôt des marques...

      Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
      1I 14. Police rurale. - Registre de dépôt des marques du bétail admis à parcours (1817-1848). 1 cahier .
      1I 15. Police rurale. - Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1814 - 1963), arrêtés relatifs à l'extraction de menus produits du sol forestier (1791 - 1944).
      1I 16. Police de la chasse. - Permis de port d'armes, permis de chasse : états communaux, instructions, correspondance (1806-1939).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Registre des déclarations de domicile (1820-1853). 1 cahier .
      2I 2. Passeports. - Instructions, demandes, registre de délivrance, correspondance (1819-1864).
      2I 3. Passeports. - Souches de délivrance des passeports (avec signalement des titulaires) (1808-1864).
      2I 4. Colonisation de l'Algérie. - Autorisation de passage gratuit en Algérie, délivrance de concession : correspondance (1842-1855). -

      1791-1945

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/076 (sous-série 1 I) et les cotes E 122/078 et E 122/079 (sous-série 2 I).

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      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
    • E-dépôt 122 78 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1808-1948

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      Sources complémentaires :

      Consulter également es cotes E 122/078 et E 122/079.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 122 78 -

        2I 6. Surveillance des personnes. - Demandes de renseignements, individus recherchés,...

        2I 6. Surveillance des personnes. - Demandes de renseignements, individus recherchés, surveillance et prévention : signalement, instructions, correspondance (1808-1945).
        2I 7. Surveillance des personnes. - Forçats libérés, condamnés libérés, évadés : instructions, correspondance (1810-1875).
        2I 8. Étrangers. - Registres d'immatriculation des étrangers (1888-1928). 6 registres .
        2I 9. Étrangers. - Registres de demandes des cartes d'identité (1918-1938).
        2I 10. Étrangers. - Récepissés de demande de carte ou de renouvellement de cartes d'identité (avec photographies) (1917-1948). -

        1808-1948

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
    • E-dépôt 122 79 -

      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 11. Étrangers. - Cartes d'identité, de séjour, de travail...

      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 11. Étrangers. - Cartes d'identité, de séjour, de travail : demandes, renouvellements, avis des autorités, instructions (1928-1947).
      2I 12. Étrangers. - Registre d'inscription des déplacements et des changements de domicile (1928-1939). 1 registre .
      2I 14. Associations, cercles. - Arrêtés d'autorisation, statuts, membres, instructions, correspondance (1835, 1850 - 1886).
      2I 15. Affichage. - Arrêtés, instructions, correspondance (1866-1874).
      Sous-série 3 I. - Justice.
      3I 1. Justice de Paix du canton de Saint-Vallier. - Election du juge de Paix (an X). Juges de Paix : instructions, correspondance (1819 - 1932).
      3I 2. Formation des jurys. - Listes des jurés, instructions, correspondance (1871-1945).
      3I 3. Cerficats de bonne vie et moeurs : correspondance (1825-1826). 6 pièces .
      3I 4. Officiers ministériels. - Suppression de l'office notarial de Saint-Cézaire : enquête (1907-1908). 3 pièces.
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Commission d'hygiène. - Constitution, désignation des membres : instructions, correspondance (1849-1853). 5 pièces .
      5I 2. Médecins, pharmaciens, sages-femmes. - Autorisations d'exercer, nomination de médecins communaux et cantonaux : arrêtés, délibérations, instructions, correspondance (1842-1860).
      5I 3. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, établissements classés. - Fours à chaux (1831 - 1913). Charbonnières (1850 - 1945), tueries particulières (1906 - 1910), dépôts d'hydrocarbures (1924 - 1945), ateliers dangereux, scieries (1918 - 1945), dépôts d'explosifs (1904 - 1945) : arrêtés d'autorisation, plans, instructions, correspondance. -

      An X-1947

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      Sources complémentaires :

      Consulter également es cotes E 122/077 et E 122/078.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
    • E-dépôt 122 80 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1796-1945

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/079.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 122 80 -

        5I 5. Surveillance des eaux potables. - Rapports d'analyse (1926-1927).
        5I 6. Surveillance...

        5I 5. Surveillance des eaux potables. - Rapports d'analyse (1926-1927).
        5I 6. Surveillance médicale des écoles. - Rapport, délibération (1936-1939). 2 pièces .
        5I 7. Epidémies. - Mesures de prévention et de lutte : arrêtés, instruction, correspondance (1813-1937).
        5I 8. Vaccinations. - Procès-verbaux du comité de vaccine du canton de Saint-Vallier (1816 - 1818), instructions (1894). 1 cahier.
        5I 9. Vaccinations. - Listes nominatives (1904-1945).
        5I 10. Epizooties. - Mesures de prévention et de lutte : arrêtés, certificats vétérinaires, rapports, instructions, correspondance (An V-1945). -

        An V-1945

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.