Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 46 à 54 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 46 à 53 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1946

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 13 48 à 51 - Rôles des contributions. - 1796-1839

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 13 48 -

          1G 13. Contribution foncière (an V). Contributions des portes et fenêtres (an VII).
          1G 14....

          1G 13. Contribution foncière (an V). Contributions des portes et fenêtres (an VII).
          1G 14. Contribution foncière (an VII).
          1G 15. Contributions foncière, personnelle, des portes et fenêtres (an V-an VIII).
          1G 16. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres (1811-1812). -

          An V-1812

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          Importance matérielle : 4 registres.

          Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
        • E-dépôt 13 49 -

          1G 17. Contributions foncière, personnelle, portes et fenêtres (1813-1814).
          1G 18. Contributions...

          1G 17. Contributions foncière, personnelle, portes et fenêtres (1813-1814).
          1G 18. Contributions foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres (1815-1819).
          1G 19. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1819-1822). -

          1813-1822

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          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
        • E-dépôt 13 50 - Contributions foncière, personnelle et mobilière. - 1823-1829

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
          • E-dépôt 13 50 - 1G 20. 1823-1825.
            1G 21. 1826-1829. - 1823-1829

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            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions. > Contributions foncière, personnelle et mobilière.

            
            
        • E-dépôt 13 51 - Contributions foncière, personnelle et mobilière. - 1830-1839

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
          • E-dépôt 13 51 - 1G 22. 1830-1832.
            1G 23. 1833-1834.
            1G 24. 1836-1839. - 1830-1839

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            Importance matérielle : 3 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions. > Contributions foncière, personnelle et mobilière.