Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)

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E-dépôt 141 25 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1961
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)
- E-dépôt 141 72 à 75 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1808-1951
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  - E-dépôt 141 72 -
    1O 1. Carrières. - Emploi d'explosifs : instructions, correspondance, arrêtés d'autorisation...
    1O 1. Carrières. - Emploi d'explosifs : instructions, correspondance, arrêtés d'autorisation (1898-1945).
    1O 2. Couverture du Vallon, déplacement du monument aux morts et rectification d'une courbe au point kilométrique 0,230 du chemin de grande communication n° 18. - Correspondance, instructions, rapports, plans, actes de cession (1932-1939).
    1O 3. Mine de charbon de Vescagne. - Correspondance, note d'études (1936-1937).
    1O 4. Goudronnage de la rue Saint-Jean-Baptiste et éclairage de la chapelle Saint-Jean-Baptiste. - Utilisation des titres au porteur légués par Jean-Baptiste Trastour à cet effet : correspondance, extraits du registre des délibérations, procès-verbal de réception définitive, état des titres vendus (1939-1940).
    2O 1. Voirie municipale. - Arrêtés, extraits du registre des délibérations, correspondance (1927-1938).
    2O 2. Élargissement de la rue du Château. - Devis et cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif des travaux (1927).
    2O 3. Rue Sous-Barri. - Achats d'immeubles pour améliorer la circulation : extraits du registre des délibérations, arrêtés d'autorisation, actes de vente (1936-1943).
    2O 4. Création d'une place publique. - Achat et démolition de la maison Bougearel : correspondance, transcription hypothécaire, procès-verbal d'adjudication pour les travaux de démolition, plans, devis, acte de vente, extraits du registre des délibérations, arrêté d'utilité publique, soumission, pièces de comptes (1940-1943).
    2O 5. Place Sainte-Barbe. - Travaux de construction : actes de vente, extraits du registre des délibérations, correspondance (1942-1948).
    2O 6. Rue François Euzière. - Travaux d'élargissement : devis, plan, marché, promesse de cession gratuite, extrait du registre des délibérations (1947).
    4O 1. Service vicinal. - Budgets, états et situation des chemins vicinaux ordinaires, créations de ressources, arrêtés préfectoraux, registres des déclarations pour la réparation des chemins vicinaux, extraits du registre des délibérations (1808-1848). -
    1808-1948
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    Nom de personne :
    BOUGEAREL
    ,
    TRASTOUR Jean-Baptiste
    Communicabilité :
    Immédiate
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  - E-dépôt 141 73 -
    4O 2. Service vicinal. - États de classement des carraires et chemins vicinaux (1819-1893).
    4O...
    4O 2. Service vicinal. - États de classement des carraires et chemins vicinaux (1819-1893).
    4O 3. Service vicinal. - Taxe des prestations : rôles (1868-1906). -
    1819-1906
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    Communicabilité :
    Immédiate
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  - E-dépôt 141 74 -
    4O 4. Chemins vicinaux. - Circulaires, instructions, correspondance (1835-1880).
    4O 5....
    4O 4. Chemins vicinaux. - Circulaires, instructions, correspondance (1835-1880).
    4O 5. Embranchement du village de Saint-Jeannet au chemin de grande communication N° 1 (ou chemin n° 4 de Saint-Jeannet à Gattières) et à la ligne de grande communication n° 7. - Correspondance, instructions, plans, extraits du registre des délibérations, dossiers de cession d'aliénation et d'expropriation, pièces de comptes (1841-1889).
    4O 6. Chemin de petite communication n° 1 de Saint-Jeannet à Bezaudun. - Travaux de réparations et d'élargissement : rôles des journées (1869).
    4O 7. Chemin d'intérêt commun n° 5 de Saint-Jeannet à Saint-Laurent. - Travaux de rectification et d'entretien : correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, arrêtés du conseil de préfecture, actes de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1861-1881).
    4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Aliénation d'une portion de terrain : dossier de vente (1934-1936).
    4O 9. Chemin rural du Collet de Mourre. - Avant-projet : plan du tracé, profil en long, profils en travers, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif (1937).
    4O 10. Chemin de Sainte-Pétronille. - Construction d'un mur de soutènement : devis, cahier des charges, traité de gré à gré, plans, extraits du registre des délibérations, plans, correspondance (1928-1929). -
    1835-1937
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    Communicabilité :
    Immédiate
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  - E-dépôt 141 75 -
    4O 11. Chemin rural entre Saint-Jeannet et Gattières et entre Saint-Jeannet et le pont de la...
    4O 11. Chemin rural entre Saint-Jeannet et Gattières et entre Saint-Jeannet et le pont de la Cagne. - Correspondance, rapport (1932-1937).
    4O 12. Chemin rural de Vence à Gattières. - Aliénation d'une parcelle de terrain au profit de Mme Jean Frassard : plan, avis collectifs du dépôt des pièces du projet, arrêté d'enquête, procès-verbal d'enquête, extrait du registre des délibérations (1942).
    4O 13. Chemin d'exploitation de Notre Dame. - Avant-projet : devis descriptif et estimatif, extrait de la carte d'état-major, profil en long, profils en travers, ouvrages d'art (1932).
    5O 1. Moulin et usine sur la Cagne. - Demandes d'autorisation de construire : correspondance préfectorale (1819-1831).
    5O 2. Canal d'irrigation de l'Estéron. - Acte d'association (1886).
    5O 3. Endiguement de la rive droite du Var. - Constitution d'une association syndicale : correspondance, projet de statuts (1846-1872). Plan de délimitation du domaine public de l'état (1942).
    6O 1. Travaux d'assainissement à l'entrée du village. - Devis, cahier des charges, détail estimatif des travaux, correspondance, extraits du registre des délibérations (1925-1926).
    6O 2. Fosse des écoles. - Travaux de transformation : devis, traité de gré à gré, pièces de comptes, correspondance, extraits du registre des délibérations (1944-1946).
    6O 3. Réseau d'assainissement. - Souscription volontaire de riverains : échéancier (1951).
    7O 1. Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (E.E.L.M.). - Correspondance, instructions, transaction, traité de concession, rapports, extraits du registre des délibérations (1902-1927). Pièces de comptes (1913-1946).
    10O 1. Chemin de fer du Sud de la France, ligne de Grasse à Manda. - Expropriation pour cause d'utilité publique : affiches, arrêtés, correspondance, extraits des registres du greffe du tribunal civil de Nice, notifications de jugement, tableaux des terrains à occuper, procès-verbaux de récolement des travaux, enquêtes parcellaires, décret présidentiel, rapports (1890-1897). -
    1819-1951
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    Nom de personne :
    FRASSARD Jean, Mme
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.