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Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

    • E-dépôt 44 3 à 7, 8/1 à 8/2 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1628-1793
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 44 3 - CC 1. Budgets. - 1771-1789
        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :

        BUDGET

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 44 4 -
        CC 2. Comptes des consuls et trésoriers (1628-1682).
        CC 3. Comptes des consuls et trésoriers...        Ouvrir le détail
        1628-1786
        Importance matérielle : 44 cahiers, 1 registre.
        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 44 5 -
        CC 5. État des dépenses de la communauté de 1629 à 1631 établi en 1632, apuré en 1634...Ouvrir le détail
        1629-1793
        Importance matérielle : 11 cahiers, 1 registre dérelié.
        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :

        COMPTES

        ,

        DÉPENSE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 44 6 -
        CC 9. Pièces justificatives de comptes (1764-1779).
        CC 10. Pièces justificatives de comptes...        Ouvrir le détail
        1691-1792
        Importance matérielle : 14 pièces.
        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :

        COMPTE

        ,

        OFFICE, RACHAT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 44 7, 8/1 - Cadastre. - 1656-1792
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 44 7 -
          CC 12. 1656.
          CC 13. 1668.
          CC 14. 1683.
          CC 15. 1699.
          CC 16. État préparatoire (vers 1715).
          CC 17....          Ouvrir le détail
          1656-1733
          Présentation du contenu :

          Le cadastre de 1699 contient une table alphabétique et des annotations des mutations (1699-1717). Il manque les folios 1-2, 35-85 dans les états préparatoires vers 1715. Le cadastre de 1733 contient également la mention des mutations (1734-1765).

          Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 6 registres, 2 cahiers.
          Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Langue(s) : francais
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

        • E-dépôt 44 8/1 - CC 19. Vers 1749.
          CC 20. 1764-1791.
          CC 21. Livre des mutations (1784-1792). -           1749-1792
          Présentation du contenu :

          Le cadastre de 1749 contient la mention des mutations (1750-1767). Celui de la période 1764 à 1791 contient en particulier des instructions, des délibérations, une requête pour la réfection, des procès-verbaux d'estimation de dégâts, des...

          Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 3 registres (dont un factice).
          Sources complémentaires :

          Pour compléter la cote E 044/007/CC 16, voir également la série FF.

          Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION
          Sujet(s) :

          TAILLE

          ,

          TAXE, IMPÔT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

      • E-dépôt 44 8/2 -
        CC 22. Rôles d'imposition. - Taille, capage, taxes sur les bestiaux, pénalités diverses...Ouvrir le détail
        1770-1792
        Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION
        Sujet(s) :

        TAILLE

        ,

        TAXE, IMPÔT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.