Présentation des notices

• E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 1 E 10 à 1 E 61, 44 à 275, 276/1 à 276/2, 277 à 295 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1727-1955

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

  
  
  • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 137 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1791-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 125 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1936

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 48 63 à 65 - Actes d'adjudication de biens et droits communaux. - 1802-1813

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 48 65 - 1D 4. 1810-1813. - 1810-1813

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          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          ADJUDICATION

          ,

          BIENS COMMUNAUX

          ,

          CONSEIL MUNICIPAL

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Actes d'adjudication de biens et droits communaux.