Présentation des notices

• E-dépôt 54 4, 5/1 à 5/4, 6/1 à 6/12, 7 à 16 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1963

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54)

  
  
  • E-dépôt 54 4 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1812-1882

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 4 - B 1. Circulaires, instructions, correspondance de la sous-préfecture de Grasse. - 1812-1882

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale.

      
      
  • E-dépôt 54 5/1 à 5/4 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1818-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 5/1 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 1. Registre de délibérations (1818-1837).
      1D 2....

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 1. Registre de délibérations (1818-1837).
      1D 2. Registre de délibérations (1837-1847).
      1D 3. Extraits du registre des délibérations (1812-1882).
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Arrêté municipal sur les chiens errants et sur le traitement de l'instituteur (17 février 1876).
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Inventaires des archives (1857, 1863). -

      1818-1882

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      Sources complémentaires :

      Les délibérations de 1882 à 1959 sont consultables aux cotes E 054/005/002 à E 054/005/004.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
    • E-dépôt 54 5/2 à 5/4 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1882-1959

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 54 5/2 à 5/4 - Délibérations (1882-1959). - 1882-1959

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        Sources complémentaires :

        Les délibérations de 1818 à 1882 sont consultables aux cotes E 054/005/001/1D 1 à 1D 3.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 54 5/2 - 1D 4. 1882-1947. - 1882-1947

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations (1882-1959).

          
          
        • E-dépôt 54 5/3 - 1D 5. 1934-1937. - 1934-1937

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations (1882-1959).

          
          
        • E-dépôt 54 5/4 - 1D 6. Extraits (1957-1959). - 1957-1959

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations (1882-1959).

          
          
  • E-dépôt 54 6/1 à 6/12 - Série E. - État civil. - 1793-1918

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 6/1 à 6/11 - Actes de naissances, mariages et décès. - 1793-1912

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      
      
      • E-dépôt 54 6/1 - 1E 1. Tables décennales. - 1863-1912

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        Cote(s) de reproduction :

        2 Miec 2/1; 2 Miec 2/2; 5 Mi 2/6; 6 Num 11

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/2 - 1E 2. 1793-an XI. - 1793-An XI

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/3 - 1E 3. Publications de mariages (an II-an V). - An II-An V

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        Importance matérielle : 1 cahier.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/4 - 1E 4. 1802-1813. - 1802-1813

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/5 - 1E 5. 1814-1823. - 1814-1823

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/6 - 1E 6. 1824-1832. - 1824-1832

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/7 - 1E 7. 1833-1842. - 1833-1842

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/8 - 1E 8. 1843-1852. - 1843-1852

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/9 - 1E 9. 1853-1862. - 1853-1862

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        2 Miec 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/10 - 1E 10. 1863-1872. - 1863-1872

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        2 Miec 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
      • E-dépôt 54 6/11 - 1E 10. 1873-1882. - 1873-1882

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Cote(s) de reproduction :

        2 Miec 2/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes de naissances, mariages et décès.

        
        
    • E-dépôt 54 6/12 -

      2E 1. Actes d'état civil. - Vérifications, tenue des registres : instructions du tribunal de...

      2E 1. Actes d'état civil. - Vérifications, tenue des registres : instructions du tribunal de Grasse (1820-1844).
      2E 2. Vérification des registres d'état civil : tableaux des contraventions (1907-1918). -

      1820-1918

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      
      
  • E-dépôt 54 7 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1826-1955

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 7 -

      Sous-série 1 F. - Population.
      1F 1. Dénombrement de population : états numériques, états...

      Sous-série 1 F. - Population.
      1F 1. Dénombrement de population : états numériques, états nominatifs (1826-1841).
      1F 2. Dénombrement de population : listes nominatives (1926-1946).
      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 1. Listes électorales consulaires (1921-1955).
      2F 2. Chambre d'agriculture : listes électorales (1929-1936), procès-verbal des opérations électorales (1936).
      Sous-série 3 F. - Agriculture.
      3F 1. Statistiques agricoles. - Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1921-1938). Registres de cultures (1922-1938). Registres communaux de déclarations de récoltes de blé (1934-1941). -

      1826-1955

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
  • E-dépôt 54 8 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1789-1963

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 8 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1789-1963

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 54 8 -

        1G 1. Livre foncier (état de section) (1789-1792).
        1G 2. Répertoire des numéros et des noms des...

        1G 1. Livre foncier (état de section) (1789-1792).
        1G 2. Répertoire des numéros et des noms des particuliers possédant un bien au terroir d'Amirat et dans les trois sections qui forment la contribution foncière (1792-1814).
        1G 3. Contribution foncière. - Établissement des bulletins d'arpentage : arrêté préfectoral autorisant le conseil municipal à se réunir (1836).
        1G 4. Matrices générales (copies) des contributions et taxes (1854-1940).
        1G 5. Dégrèvements d'impôt : registre des déclarations (1888-1907).
        1G 6. Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre des déclarations (1902-1963). -

        1789-1963

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        Importance matérielle : 1 cahier, 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
  • E-dépôt 54 9 - Série H. - Affaires militaires. - 1890-1940

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 9 -

      Sous-série 1 H. - Recrutement.
      1H 1. Tableau de recensement des classes (1912-1940).
      1H 2....

      Sous-série 1 H. - Recrutement.
      1H 1. Tableau de recensement des classes (1912-1940).
      1H 2. Registre à souche des bulletins portant avis de décès pour tout homme âgé de 20 à 40 ans (1890).
      Sous-série 2 H. - Administration militaire.
      2H 1. Chevaux, juments, mulets et mules. - Recensement : registres de déclaration, registres uniques (1911-1937).
      2H 2. Voitures automobiles, motocyclettes, poids lourds. - Recensement : registres de déclaration, registres de recensement, listes de recensement, affiches (1910-1934).
      Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
      4H 1. Liste officielle des militaires tués par l'ennemi pendant la guerre 1914-1918 (sc.). -

      1890-1940

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      Importance matérielle : Dont 1 registre.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      
      
  • E-dépôt 54 10 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1827-1928

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 10 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Sinistres. - Intempéries du 31 juillet 1827 : arrêté,...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Sinistres. - Intempéries du 31 juillet 1827 : arrêté, rapport estimatif des dégâts, tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1827-1828).
      1I 2. Sinistres. - Intempéries du 14 juillet 1840 : arrêté, instructions, tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1840-1842).
      1I 3. Droits d'usage forestiers : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1895-1923).
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Vaccinations : instruction préfectorale, listes nominatives des enfants vaccinés (1834-1839).
      5I 2. Listes nominatives des docteurs en médecine, officiers de santé, chirurgiens-dentistes, dentistes, sages-femmes, pharmaciens, herboristes : affiches (1928). -

      1827-1928

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      Importance matérielle : 16 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
  • E-dépôt 54 11 - Série K. - Élections et personnel. - 1814-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 11 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1814-1959

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 54 11 -

        1K 1. Listes électorales. - Révision, établissement : instructions préfectorales (1833-1840).
        1K...

        1K 1. Listes électorales. - Révision, établissement : instructions préfectorales (1833-1840).
        1K 2. Listes électorales (1910-1959).
        1K 3. Élections municipales. - Annulation des élections de 1831 : extraits du registre des arrêtés du conseil de préfecture (1831).
        1K 4. Élections municipales : affiches, instructions préfectorales, arrêtés de nomination, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux d'installation du maire et des conseillers municipaux, feuilles de dépouillement (1814-1844, 1909-1955).
        1K 5. Référendum du 21 octobre 1945 : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, feuille de dépouillement.
        1K 6. Élections présidentielles. - Élection des membres du Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946, 1948).
        1K 7. Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales, affiche du discours de M. Paul Doumer (1929-1937).
        1K 8. Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1914-1936).
        1K 9. Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1919, 1937).
        1K 10. Conseil d'arrondissement : affiches, procès-verbal des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants, feuille de dépouillement (1934). -

        1814-1959

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        Importance matérielle : Dont 10 pièces.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
  • E-dépôt 54 12 - Série L. - Finances de la commune. - 1830-1951

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 12 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1830-1951

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 54 12 -

        1L 1. Budgets (1908-1952).
        1L 2. Comptes administratifs (1908-1951).
        1L 3. Comptes de gestion...

        1L 1. Budgets (1908-1952).
        1L 2. Comptes administratifs (1908-1951).
        1L 3. Comptes de gestion (1914-1945), notifications d'expédition d'arrêtés d'apurement des comptes (1830-1844). -

        1830-1951

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
  • E-dépôt 54 13 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1830-1902

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 13 -

      9M 1. Achat de terrain pour la construction d'un cimetière. - Expédition d'acte notarié passé...

      9M 1. Achat de terrain pour la construction d'un cimetière. - Expédition d'acte notarié passé devant maître Joseph Olivier (26 avril 1830).
      9M 2. Clocher. - Nomination de M. Fournier, architecte, chargé de vérifier les travaux de construction : instruction préfectorale (31 octobre 1855).
      11M 1. Réparation et appropriation de la maison d'école : extrait du registre des délibérations, devis, cahier des charges, mémoires de fournitures et de travaux, correspondance, notifications d'attribution de subvention (1888-1902). -

      1830-1902

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      Importance matérielle : 2 pièces.

      Nom de personne :

      OLIVIER Joseph, notaire

      ,

      FOURNIER, architecte

      Sujet(s) :

      ENFANTS ASSISTÉS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
  • E-dépôt 54 14 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1809-1906

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 14 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Empiètement de terrain : procès-verbal d'expertise et...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Empiètement de terrain : procès-verbal d'expertise et d'estimation (1884).
      1N 2. Restauration et conservation des terrains de montagne : plan cadastral, notifications fixant le périmètre des terrains sur lesquels des travaux de restauration doivent être exécutés (1906).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Coupes de bois, adjudication : délibérations, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, enquête, procès-verbal d'adjudication (1892-1903).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Registre des actes des baux (1809-1837). -

      1809-1906

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
  • E-dépôt 54 15 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1895-1953

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 15 -

      4O 1. Service vicinal. - Budgets, mises en demeure de créations de ressources (1905-1953).
      4O 2....

      4O 1. Service vicinal. - Budgets, mises en demeure de créations de ressources (1905-1953).
      4O 2. Service vicinal. - Taxe des prestations : rôles (1919-1922).
      4O 3. Service vicinal. - Classement du chemin de grande communication n° 11 et du chemin du Barlet : extrait des délibérations du conseil général, procès-verbal de reconnaissance (1895, 1901).
      4O 4. Construction d'un chemin reliant Amirat à Collongues : rapport de l'agent-voyer cantonal (1901). Chemin vicinal ordinaire n° 2. - Réparations à la passerelle sur le vallon du Fontanil : rapport de l'agent-voyer cantonal (1916).
      4O 5. Chemin vicinal ordinaire n° 2 et n° 5. - Travaux d'entretien : feuilles d'attachements des journées d'ouvriers, tableau des portions de chemins entretenues sur le territoire d'Amirat (1935-1943).
      5O 1. Fontaine publique. - Travaux de construction et de réparations : cahier des charges, correspondance, certificat de paiement, souscription volontaire (1895-1905).
      5O 2. Adduction d'eau potable. - Réparations urgentes à la canalisation : procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission, rapport de l'ingénieur ordinaire, souscription volontaire (1900, 1902).
      7O 1. Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (E.E.L.M.) : correspondance, extrait du registre des délibérations, convention avec la commune, relevé des canalisations (1926-1931).
      7O 2. Syndicat intercommunal d'électricité : délibérations, correspondance, notices explicatives, copie de convention entre l' E.E.L.M. et Amirat (1930).
      10O 1. Tramways départementaux. - Déclassement de la ligne Halte du Loup-Thorenc : arrêté ordonnant l'enquête d'utilité publique (affiche), certificat de publication et d'affichage (1924). -

      1895-1953

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
  • E-dépôt 54 16 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1823-1950

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 16 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1823-1950

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 54 16 -

        5Q 1. Enfants trouvés : circulaires, instructions, correspondance, listes nominatives des...

        5Q 1. Enfants trouvés : circulaires, instructions, correspondance, listes nominatives des enfants placés dans la commune d'Amirat (1823-1843).
        5Q 2. Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des parents ou ayants droit, déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses : registres des maires (1881-1934).
        5Q 3. Protection des enfants du premier âge : livre à souche des certificats délivrés par les maires à toute personne qui veut se placer comme nourrice (1889-1898).
        5Q 4. Assistance médicale gratuite : listes (1932-1950). -

        1823-1950

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.