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Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

Présentation du fonds

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Historique de la conservation

Archives conservées en mairie, d'abord dans un seul local, puis dans un bâtiment extérieur appartenant aux services techniques. La cote E 062/01D001/002 n'apparait pas dans l'instrument de recherche publié, cette cote avait été réservée pour un dossier qui n'a pas été déposé.

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Modalités d'entrées

Dépôt de 1987, inventaire dressé en 1993 par Madame Éliza Barrère.

Présentation du contenu

Les parties anciennes et modernes sont toutes deux complètes. Les délibérations, les documents fiscaux, le cadastre, la comptabilité communale et les pièces de procédure constituent des collections suivies, les documents fiscaux comprenant quelques pièces que l'on trouvee rarement dans les...

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Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Sources complémentaires externes

Sources complémentaires 2

Nature des ressources : Fonds archivistique

Bibliographie

Boniffacy Émile, Évolution sociale d'une commune provençale pendant sept siècles La Gaude, Nice, Alandis Éditions, 2001 (cote aux AD III9484).

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.