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Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 62 1 D 1/1, 1 D 1/3 à 1 D 1/7, 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 4, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 22, 1 H 1 à 1 H 17, 1 I 1 à 1 I 9, 1 K 1 à 1 K 11, 1 L 1 à 1 L 19, 1 M 1 à 1 M 2, 1 N 1 à 1 N 8, 1 O 1 à 1 O 2, 1 P 1 à 1 P 5, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 12, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 3, 2 I 1 à 2 I 15, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 5, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 3, 2 O 1 à 2 O 3, 2 P 1, 2 Q 1, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 5, 3 F 1 à 3 F 8, 3 G 1 à 3 G 7, 3 H 1 à 3 H 7, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 2, 3 L 1 à 3 L 7, 3 M 1 à 3 M 3, 3 O 1 à 3 O 2, 3 Q 1, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 6, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 6, 4 O 1 à 4 O 20, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 7, 5 N 1, 5 O 1 à 5 O 8, 5 Q 1 à 5 Q 7, 6 F 1 à 6 F 2, 6 O 1, 7 F 1, 7 O 1 à 7 O 2, 8 M 1, 8 O 1 à 8 O 3, 9 M 1 à 9 M 4, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1 à 11 M 6, 11 O 1 à 11 O 3, B 1 à B 3, S 1 à S 6 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1955
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

    • E-dépôt 62 1 D 1/1, 1 D 1/3 à 1 D 1/7, 1 D 2, 2 D 1 à 2 D 2, 3 D 1 à 3 D 5, 4 D 1 à 4 D 6 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1790-1950

      • E-dépôt 62 1 D 1/1, 1 D 1/3 à 1 D 1/7, 1 D 2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1946

      • E-dépôt 62 2 D 1 à 2 D 2 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1804-1950

      • E-dépôt 62 3 D 1 à 3 D 5 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1790-1892

        • E-dépôt 62 3 D 1 -
          Délimitation des frontières. - Relevé des pierres bornes : instructions (1823). Démarcation des...Ouvrir le détail
          1823-1825
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 D 2 -
          Délimitation du territoire communal. - Contenance : circulaire (1823). Détachement des quartiers...Ouvrir le détail
          1790-1852
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 062/04D0002.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 D 3 - Délégation de fonctions aux adjoints : arrêtés. - 1822-1892
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 D 4 - Archives : circulaires, instructions (an XI-1848), inventaires (1790, 1821, 1853). - 1790-1853
          Présentation du contenu :

          Concerne également le mobilier de la mairie et de l'école.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 D 5 -
          Effets, ornements, costumes des maires : instructions, correspondance (1809-1852). Effacement de...Ouvrir le détail
          1809-1852
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 4 D 1 à 4 D 6 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1818-1908

        • E-dépôt 62 4 D 1 - Litige avec César Nicolas de Cagnes à propos du chemin de La Puade du Colombet. - 1818-1820
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 D 2 -
          Procès entre la commune et celle de Saint-Jeannet relatif à la possession indivise de Plan du...Ouvrir le détail
          1835-1845
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 062/03D002.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 D 3 -
          Litige entre Marie, puis Alexis Trastour de Saint-Jeannet d'une part et les fermiers des...Ouvrir le détail
          sans date
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 062/01N003.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 D 4 -
          Contentieux avec Autran et Allec au sujet de la possession d'un bois de pin situé au quartier...Ouvrir le détail
          1884-1889
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 D 5 -
          Litige avec Marie Trastour veuve Dupuy et Albert Dupuy à propos du déversement des eaux des...Ouvrir le détail
          1903-1905
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 D 6 -
          Contentieux avec Marie Trastour veuve Dupuy et Albert Dupuy à propos d'un alignement et d'une...Ouvrir le détail
          1905-1908
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 062/04O007.

          Communicabilité :

          Immédiate


    • E-dépôt 62 1 E 1 à 1 E 4, 2 E 1 à 2 E 2 - Série E. - État civil. - 1793-1832

      • E-dépôt 62 1 E 1 à 1 E 4 - Registres des actes de naissances, mariages et décès. - 1793-1832

        • E-dépôt 62 1 E 1 - 1793-An X. - 1793-An X
          Présentation du contenu :

          Pour les ans VII et VIII, ne concerne que les publications de mariage, les mariages sont enregistrés à Vence. Les actes de décès de l'an IX sont classés après ceux de l'an X.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 66/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales


        • E-dépôt 62 1 E 2 - An XI-1812. - An XI-1812
          Présentation du contenu :

          Contient des tables décennales.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 66/2; 5 Mi 66/3

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales


        • E-dépôt 62 1 E 3 - 1813-1822. - 1813-1822
          Présentation du contenu :

          La suite des mariages est classée après les actes de décès. Les actes de décès de 1822 et 1821 sont classés avant ceux de 1813. Contient également des tables décennales.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 66/2; 5 Mi 66/3

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales


        • E-dépôt 62 1 E 4 - 1823-1832. - 1823-1832
          Présentation du contenu :

          Contient des tables décennales.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 66/2; 5 Mi 66/3

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales


      • E-dépôt 62 2 E 1 - état civil : circulaires, instructions. - An IX-1816
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 2 E 2 -
        Actes de notoriété. - Naissance d'Elisabeth Dalmassy (1821). Décès du père de Barthélemy Lombard...Ouvrir le détail
        1821-1827
        Communicabilité :

        Immédiate


    • E-dépôt 62 1 F 1, 2 F 1 à 2 F 2, 3 F 1 à 3 F 8, 4 F 1 à 4 F 2, 5 F 1, 6 F 1 à 6 F 2, 7 F 1 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1792-1943

      • E-dépôt 62 1 F 1 - Sous-série 1 F. - Population. - 1818-1909

        • E-dépôt 62 1 F 1 - Mouvements de la population. - Établissement des tableaux : circulaires et instructions. - 1818-1909
          Présentation du contenu :

          Comprend également les instructions sur les mouvements vers l'Algérie (1845).

          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 2 F 1 à 2 F 2 - Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. - 1825-1934

        • E-dépôt 62 2 F 1 - Élections consulaires : listes électorales consulaires, tableaux de rectification. - 1885-1934
          Présentation du contenu :

          Avec des lacunes.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 2 F 2 -
          Commerce. - Mise en garde contre des agents d'affaires : circulaire (1825). Vente de bougies et...Ouvrir le détail
          1825-1873
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 3 F 1 à 3 F 8 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1792-1943

        • E-dépôt 62 3 F 1 -
          Chambre d'agriculture. - Création : correspondance (1910). Élections à la chambre d'agriculture...Ouvrir le détail
          1910-1930
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 F 2 -
          Statistiques agricoles. - Établissement des états de récolte et des bulletins communaux :...Ouvrir le détail
          1808-1943
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 F 3 -
          Commission d'enquête sur le travail agricole et industriel, nomination de délégués :...Ouvrir le détail
          1848-1848
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 F 4 - Concours agricoles. - Concours cantonal de Vence : correspondance. - 1872-1872
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 F 5 - Reboisement d'automne : correspondance. - 1914-1914
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 F 6 -
          Sinistres agricoles. - Gelée de 1792 : instructions (1792). Grêle des 21 et 23 messidor an XIII...Ouvrir le détail
          1792-1854
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 062/01G 0016.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 F 7 -
          Animaux nuisibles. - Destruction des loups, renards et sangliers : circulaires, instructions,...Ouvrir le détail
          1808-1910
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 F 8 -
          Primes à l'oléiculture : tableau récapitulatif communal (1935), déclarations individuelles...Ouvrir le détail
          1935-1940
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 4 F 1 à 4 F 2 - Sous-série 4 F. - Subsistances. - 1804-1873

        • E-dépôt 62 4 F 1 -
          Foires. - Tenue de foires à La Gaude : circulaires, correspondance (an XIII-1849). Établissement...Ouvrir le détail
          An XIII-1873
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 F 2 - Mercuriales. - Pain, fixation du prix (1857). Violettes, fixation du prix (1873). - 1857-1873
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 5 F 1 - Sous-série 5 F. - Statistiques. - 1815-1815

      • E-dépôt 62 6 F 1 à 6 F 2 - Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. - 1792-1914

        • E-dépôt 62 6 F 1 -
          Monnaie. - Assignats : instructions, correspondance (1792). Fonte des cloches pour la...Ouvrir le détail
          1792-1810
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 6 F 2 -
          Ravitaillement. - Commission : télégramme de réquisition de deux vélocipédistes (1908)....Ouvrir le détail
          1908-1914
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 7 F 1 - Sous-série 7 F. - Travail. - 1943-1943

        • E-dépôt 62 7 F 1 -
          S.T.O. (Service du Travail Obligatoire) : état des jeunes gens nés en 1920, 1921, 1922 auxquels...Ouvrir le détail
          1943-1943
          Communicabilité :

          Immédiate


    • E-dépôt 62 1 G 1 à 1 G 22, 2 G 1, 3 G 1 à 3 G 7 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1955
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 62 1 G 1 à 1 G 22 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1955

      • E-dépôt 62 2 G 1 - Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires. - 1795-1828

        • E-dépôt 62 2 G 1 -
          Emprunts forcés. - An IV : correspondance (an IV-an V). Emprunt des cent millions : circulaires,...Ouvrir le détail
          An IV-1828
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 3 G 1 à 3 G 7 -
        Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
        vue...        Ouvrir le détail
        1792-1908
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 62 3 G 1 - Poids et mesures : circulaires, instructions, tableaux. - An X-1848
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 G 2 -
          Perception. - Instructions générales : circulaires, instructions, correspondance (1792-1816)....Ouvrir le détail
          1792-1825
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 G 3 -
          Douanes. - Circulaires, instructions, correspondance (1792-1835). Différents entre le maire et...Ouvrir le détail
          1792-1873
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 G 4 -
          Enregistrement et domaines. - Mesures générales, successions : circulaires, instructions,...Ouvrir le détail
          An III-1849
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 G 5 -
          Droit de timbre. - Obligation d'acquittement et exemption : circulaires, instructions,...Ouvrir le détail
          1806-1908
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 G 6 - Contributions indirectes : circulaires, instructions. - 1816-1872
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment l'impôt sur les boissons et le transport des vins.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 G 7 - Postes : circulaires, instructions. - 1817-1870
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

    • E-dépôt 62 1 H 1 à 1 H 17, 2 H 1 à 2 H 3, 3 H 1 à 3 H 7, 4 H 1 à 4 H 6 - Série H. - Affaires militaires. - 1790-1944

      • E-dépôt 62 1 H 1 à 1 H 17 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1792-1944

      • E-dépôt 62 2 H 1 à 2 H 3 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1792-1823

      • E-dépôt 62 3 H 1 à 3 H 7 - Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers. - 1792-1870

        • E-dépôt 62 3 H 1 - Organisation, gestion et fonctions : circulaires, instructions, correspondance. - 1792-1848
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 H 2 -
          Recrutement. - Recensement : listes, état nominatif (1813, s.d., [après 1860]). Jury de révision...Ouvrir le détail
          1831-1848
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 062/04H0003.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 H 3 à 3 H 4 - Effectifs. - 1816-1870

          • E-dépôt 62 3 H 3 -
            Registre matricule : instructions, table alphabétique (1817, s.d.). Contrôle : correspondance...Ouvrir le détail
            1817-1870
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 62 3 H 4 -
            Élections d'officiers et de sous-officiers, prestations de serment : procès-verbaux,...Ouvrir le détail
            1816-1849
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 62 3 H 5 -
          Mobilisation. - Gardes nationaux mobilisables : circulaires, instructions, correspondance...Ouvrir le détail
          1833-1848
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 H 6 - Armement, équipement, habillement : instructions, état des mutations, correspondance. - 1792-1843
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 3 H 7 -
          Cohorte mixte du canton de Vence. - Organisation : circulaires, instructions (1814-1816)....Ouvrir le détail
          1814-1816
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 4 H 1 à 4 H 6 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1790-1944

        • E-dépôt 62 4 H 1 -
          Guerres de la Révolution et de l'Empire. - Remerciements à la commune de La Gaude pour sa...Ouvrir le détail
          1790-1814
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 H 2 -
          Guerres de la Révolution. - Réquisitions : circulaires, instructions, correspondance, états des...Ouvrir le détail
          1792-1815
          Présentation du contenu :

          Concerne la construction du pont sur le Var, la compagnie de grenadiers du 4e bataillon de Rhône-et-Loire et la compagnie de chasseurs du 3e bataillon d'infanterie légère,. Contient une lettre du maire de Villeneuve-Loubet relative à...

          Ouvrir le détail
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 H 3 -
          Débarquement de Napoléon et les Cent-jours. - Circulaire (1815). Recherche de dépôts d'armes :...Ouvrir le détail
          1814-1816
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 H 4 -
          Passage et occupation de troupes étrangères. - Réquisitions, fournitures, emploi de garnisaires,...Ouvrir le détail
          1815-1817
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 H 5 -
          Guerre de 1870-1871. - Mobilisation : tableaux de recensement, liste des exemptés,...Ouvrir le détail
          1870-1873
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 4 H 6 - Comité de Libération de La Gaude : liste des membres. - 1944-1944
          Communicabilité :

          Immédiate


    • E-dépôt 62 1 I 1 à 1 I 9, 2 I 1 à 2 I 15, 3 I 1 à 3 I 5, 5 I 1 à 5 I 7 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1791-1945
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 62 1 I 1 à 1 I 9 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1792-1944

        • E-dépôt 62 1 I 1 -
          Fêtes, cérémonies officielles, deuils nationaux : circulaires, instructions, mandat,...Ouvrir le détail
          An XIII-1909
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 1 I 2 -
          Mesures de police. - Brigandage, vagabondage, braconnage, lieux publics, jeux, loterie,...Ouvrir le détail
          An IX-1818
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 1 I 3 -
          Police des lieux publics. - Cafés, auberges, cabarets, jeux : circulaires, instructions, arrêtés...Ouvrir le détail
          1808-1867
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment l'ouverture d'un débit de boisson provisoire pour la durée des travaux d'endiguement du Var.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 1 I 4 - Crimes et délits : circulaires, instructions, correspondance. - 1793-1866
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment un accouchement non déclaré, un empoisonnement d'animaux et un suicide par pendaison.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 1 I 5 - Police des cimetières, inhumation : circulaires, correspondance, arrêtés municipaux. - An XIII-1886
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 1 I 6 - Police de la rage : circulaire, instructions, arrêté municipal. - 1826-1910
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 1 I 7 - Incendie. - Incendies de forêts : circulaires, correspondance. - 1812-1866
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 1 I 8 -
          Police rurale. - Parcours : procès-verbal des cantons défensables, instructions (1833-1944)....Ouvrir le détail
          1792-1944
          Communicabilité :

          Immédiate


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