Suite à la maintenance réalisée, plusieurs fonctionnalités du portail ne sont plus fonctionnelles (dont la recherche par facette). Ce problème est en cours de résolution.
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Immédiate
Avec des lacunes.
Contient des pièces préparatoires et changement d'imputation. Avec des lacunes.
Avec des lacunes, notamment de 1919 à 1944.
Concerne notamment le règlement et taxe sur le bétail (1815-1820), l'habillement du sergent de ville (1821), l'empoisonnement des loups (1823).
Concerne notamment la taxe sur les fours communaux (1828-1830), la taxe sur le bétail (1829-1830).
Les charges de la commune ont été classées en 2L et les revenus de la commune en 3L. La sous-série 3L n'existant pas au cadre de classement des archives communales de 1926, les cotes en 3L ont été rangées dans la sous-série 2L.
Concerne notamment l'instauration d'un livret payant pour empêcher les vols de raisin.
Pour compléter, consulter également la cote E 062/04N001.
Concerne aussi la taxe vicinale. Avec des lacunes.
Réalisé avec Ligeo Archives
