Présentation des notices

• E-dépôt 9 1 à 12, 13/1 à 13/2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1833

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 3 à 8 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1501-1797

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 3 - CC 1. Budgets (1771-1791).
      CC 2. Comptes trésoraires (1666-1771). - 1666-1791

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES

      Sujet(s) :

      COMPTE

      ,

      BUDGET

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
    • E-dépôt 9 4 -

      CC 3. Cadastre (1640).
      CC 4. Cadastre (S.d., milieu XVIIe siècle).
      CC 5. Cadastre (1673).
      CC 6....

      CC 3. Cadastre (1640).
      CC 4. Cadastre (S.d., milieu XVIIe siècle).
      CC 5. Cadastre (1673).
      CC 6. Cadastre (1683).
      CC 7. Cadastre (S.d., fin XVIIe siècle).
      CC 8. Cadastre (1697).
      CC 9. Cadastre (1746).
      CC 10. Cadastre (1764).
      CC 11. Cadastre (1773).
      CC 12. Registre des mutations (1773-an V). -

      1640-An V

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Présentation du contenu :

      Contient également un registre de mutations (E 009/004/CC 12).

      Importance matérielle : 9 registres.

      Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Langue(s) : francais

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
    • E-dépôt 9 5 à 7 - Pièces justificatives de comptes. - 1501-1792

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Présentation du contenu :

      Contient également la reddition des comptes des officiers municipaux (E 009/005/CC 13).

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 9 5 -

        CC 13. Reddition des comptes des officiers municipaux syndics, consuls, exacteurs. comprenant...

        CC 13. Reddition des comptes des officiers municipaux syndics, consuls, exacteurs. comprenant les parcelles du bétail et du capage (1772-1792).
        CC 14. 1501, 1518, 1529, 1548, 1554, 1576-1669. -

        1501-1792

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, AGRICULTURE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, ELEVAGE

        Sujet(s) :

        COMPTE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : langueoc, francais

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
      • E-dépôt 9 6 -

        CC 15. 1670-1689.
        CC 16. 1690-1699.
        CC 17. 1700-1719.
        CC 18. 1720-1739.
        CC 19. 1740-1749.
        CC 20....

        CC 15. 1670-1689.
        CC 16. 1690-1699.
        CC 17. 1700-1719.
        CC 18. 1720-1739.
        CC 19. 1740-1749.
        CC 20. 1750-1759. -

        1670-1759

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
      • E-dépôt 9 7 -

        CC 21. 1760-1769.
        CC 22. 1770-1775.
        CC 23. 1776.
        CC 24. 1777.
        CC 25. 1778.
        CC 26. 1779.
        CC 27....

        CC 21. 1760-1769.
        CC 22. 1770-1775.
        CC 23. 1776.
        CC 24. 1777.
        CC 25. 1778.
        CC 26. 1779.
        CC 27. 1780.
        CC 28. 1781.
        CC 29. 1782.
        CC 30. 1783.
        CC 31. 1784.
        CC 32. 1785.
        CC 33. 1786.
        CC 34. 1787.
        CC 35. 1788.
        CC 36. 1789.
        CC 37. 1790.
        CC 38. 1791-1792. -

        1760-1792

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
    • E-dépôt 9 8 -

      CC 39. Impositions royales : quittances (1587-1699).
      CC 40. Impositions pour faire face aux...

      CC 39. Impositions royales : quittances (1587-1699).
      CC 40. Impositions pour faire face aux charges ordinaires et extraordinaires de la communauté délibérations (1690-1746).
      CC 41. Dettes de la communauté : état des dettes (1692), arrêt du Conseil d'État du roi pour la vérification des dettes (1716).
      CC 42. Dettes et créances : délibérations, conventions d'emprunt, actes d'obligation (1593-1793).
      CC 43. Département des droits d'arrosage (1658).
      CC 44. Mémoire sur la situation de la communauté (population, finances, biens) (1749).
      CC 45. État, dénombrement et consigne des familles et du bétail (1774-1790). -

      1587-1793

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 1 cahier.

      Mot(s) matière : FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, CONTRIBUABLE, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, IMPOTS-LOCAUX, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DETTE-PUBLIQUE, RECETTE-FISCALE, FINANCES-LOCALES, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION

      Sujet(s) :

      EMPRUNT

      ,

      DÉPENSE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.