Présentation des notices

• E-dépôt 9 1 à 12, 13/1 à 13/2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1833

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 9 à 10 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1613-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 9 -

      DD 1. Registre des enchères et délivrances (1775-avril 1788).
      DD 2. Registre des enchères et...

      DD 1. Registre des enchères et délivrances (1775-avril 1788).
      DD 2. Registre des enchères et délivrances (Mai 1788-1793). -

      1687-1793

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      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      ADJUDICATION

      ,

      DÉLIBÉRATION

      ,

      ACTES DU CONSULAT

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

      
      
    • E-dépôt 9 10 -

      DD 3. Maison commune : copie d'acte d'achat d'une chambre pour servir de salle d'archives...

      DD 3. Maison commune : copie d'acte d'achat d'une chambre pour servir de salle d'archives (1772).
      DD 4. Église paroissiale. - Travaux de réparations : requête et décret, ordonnance de paiement (1717), procès-verbal de visite contenant les réparations à y faire et les ornements à fournir (1773), supplique pour que les revenus des autels de Notre-Dame du Saint-Rosaire et de Saint-Antoine soient utilisés pour les réparations et décorations des autels, copie d'ordonnance du conseil (1776).
      DD 5. Réparations des sanctuaires, sacristies et ornements du diocèse de Glandèves : mémoire instructif (1743).
      DD 6. Maison curiale. - Travaux de réparations : ordonnance, devis estimatif, procès-verbal d'enchères, rapport de recettes (1748-1752), devis estimatif, actes consulaires, collaudation (vérification) (1787-1789).
      DD 7. Moulin à blé. - Travaux de réparations : remontrance de l'intendant général du comté de Nice, extrait de délibération, placet présenté à monseigneur l'intendant (1767). Contestation contre Jean Joseph Fournier et des particuliers de Saint-Léger qui dérivent les eaux du moulin. Réquisition et sommation contre Jean Joseph Fournier pour le contraindre à continuer le bail : actes, supplique de la communauté (1770-1771). Contestation de la visite des experts qui n'ont jamais fixé les détériorations faites aux attraits ainsi que la négligence des fermiers sur l'entretien dont ils avaient la charge : acte consulaire (1786). Acquisition d'un rouet : délibération (1791).
      DD 8. Requête présentée par les consuls de Saint-Léger à monseigneur de Vauvré, intendant de la marine de Toulon, portant permission de couper et ébrancher les chemins (1687).
      DD 9. Visite des chemins : procès-verbaux et rapports (1777).
      DD 10. Reconstruction du pont sur le Var : supplique de la communauté pour ne pas participer aux dépenses (1789). -

      1613-1791

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      Nom de personne :

      FOURNIER Jean Joseph

      ,

      VAUVRÉ monseigneur de

      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, EDIFICE-CULTUEL, BOIS, COUPE-DE-BOIS, VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL

      Sujet(s) :

      VOIRIE

      ,

      PONT

      ,

      ÉGLISE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.