Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
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E-dépôt 9 1 à 12, 13/1 à 13/2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1833
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)
- E-dépôt 9 9 à 10 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1613-1793
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 9 -
    DD 1. Registre des enchères et délivrances (1775-avril 1788).
    DD 2. Registre des enchères et...
    DD 1. Registre des enchères et délivrances (1775-avril 1788).
    DD 2. Registre des enchères et délivrances (Mai 1788-1793). -
    1687-1793
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    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
    Sujet(s) :
    BIENS COMMUNAUX
    ,
    ADJUDICATION
    ,
    DÉLIBÉRATION
    ,
    ACTES DU CONSULAT
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.