Présentation des notices

• E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 19 à 21 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1794-1975

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 19 à 20 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1932

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 009/021.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 9 19 -

        1G 1. Division du territoire en sections : procès-verbal (an XIII).
        1G 2. État de section (an...

        1G 1. Division du territoire en sections : procès-verbal (an XIII).
        1G 2. État de section (an V).
        1G 3. Déclarations des propriétaires et livre de transport (12 pluviôse an V).
        1G 4. Registre des mutations (an XIII-1843).
        1G 5. Registres des mutations (an X-1860). -

        1797-1860

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        Présentation du contenu :

        Le registre E 009/019/1G 4 contient la date de l'acte et le nom du notaire.

        Importance matérielle : 3 registres.

        Mot(s) matière : CADASTRE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CONTRIBUABLE, ADMINISTRATION, ADMINISTRATION-GENERALE, FINANCES-PUBLIQUES

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTION DIRECTE

        ,

        MUTATION

        ,

        ÉTAT DE SECTION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.