Présentation des notices

• E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 19 à 21 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1794-1975

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 19 à 20 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1932

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 009/021.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 9 20 -

        1G 6. Registre des mutations de propriétés ayant donné lieu à un acte d'insinuation dans les...

        1G 6. Registre des mutations de propriétés ayant donné lieu à un acte d'insinuation dans les bureaux d'enregistrement ("tappa") de Puget-Théniers (1819-1845).
        1G 7. Matrice des propriétés bâties ("possessori di fabbricati") (1855).
        1G 8. Propriétés non bâties. - Révision exceptionnelle des évaluations : procès-verbal des opérations (1932).
        1G 9. Allivrement des terres de la commune de Sausses sises à Saint-Léger : délibérations, rapports (1825-1826).
        1G 10. Allivrement des terrains de la commune de Saint-Léger : rapport du secrétaire cadastraire, notes (1848).
        1G 11. Tableaux des terrains allivrés (1858).
        1G 12. Biens imposables et non allivrés. - Demande de dispense de la loi du 1er janvier 1857 concernant l'évolution des biens ruraux : délibération (1858).
        1G 13. Contributions foncière, personnelle, mobilière, sur les portes et fenêtres. - Fixation du contingent annuel : mandements de répartition (10 germinal an II-1858).
        1G 14. Liste des contribuables soumis à l'impôt foncier (1852).
        1G 15. Contribution personnelle et mobilière : brouillon de rôle (1808).
        1G 16. Contribution foncière : matrices de rôle (an V).
        1G 17. Rôles de la contribution foncière (1815-1818), rôles des contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1815-1840). -

        1794-1932

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION, ADMINISTRATION-GENERALE, FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, FISCALITE-DES-PERSONNES, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, IMPOT-SUR-LA-FORTUNE, IMPOTS-LOCAUX, ENREGISTREMENT

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTION

        ,

        CONTRIBUTION DIRECTE

        ,

        CONTRIBUTION INDIRECTE

        ,

        MUTATION

        ,

        MATRICE DES PROPRIÉTÉS BÂTIES

        ,

        MATRICE DES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.