Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)
- E-dépôt 9 24 à 26 - Série K. - Élections et personnel. - 1795-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 24 à 25 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1795-1945
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 009/026.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
    - E-dépôt 9 24 - 1K 1. Listes électorales (1849-1945). - 1849-1945
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      Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION, OPINION
      Sujet(s) :
      LISTE ÉLECTORALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.
    - E-dépôt 9 25 -
      1K 2. Listes électorales : tableaux de rectification (1863-1936).
      1K 3. Plébiscite du 8 mai 1870...
      1K 2. Listes électorales : tableaux de rectification (1863-1936).
      1K 3. Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des opérations électorales (1870).
      1K 4. Plébiscite du 15 avril 1860 pour la réunion du comté de Nice à la France : procès-verbal de "votation" (1860).
      1K 5. Élections sénatoriales, élection de délégués et des suppléants : procès-verbaux (1876-1933).
      1K 6. Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1860-1936), listes d'appel et d'inscription des votants (1879, 1910), correspondance sur la propagande électorale faite par les élèves de la ferme-école (1869).
      1K 7. Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1934), liste d'appel et d'inscription des votants (1937).
      1K 8. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1931).
      1K 9. Élections communales, provinciales et divisionnaires : procès-verbaux des opérations électorales (1850-1859).
      1K 10. Syndics et vice-syndics. - Nomination et prestation de serment (1859-1860).
      1K 11. Lettres de nomination du lieutenant de baile (1814).
      1K 12. Maire et adjoint, nomination de l'agent municipal et de son adjoint : actes (23 brumaire an IV) ; nomination du maire, de son adjoint et des membres du conseil municipal : actes (an VIII-1813).
      1K 13. Maires et adjoints, installation et d'élection du conseil municipal, du maire et de l'adjoint : procès-verbaux(1876-1935).
      1K 14. Conseil municipal. - Élections, nominations, tirage au sort des conseillers devant être remplacés : listes nominatives, délibérations (an XII-1849).
      1K 15. Conseil municipal. - Nomination des conseillers délégués : délibérations (1852-1859). -
      1795-1937
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      Présentation du contenu :
      Le dossier E 009/025/1K3 concerne le plébiscite sur la constitution d'un Empire parlementaire.
      Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION-POLITIQUE, ELU, ELECTION, OPINION, VIE-POLITIQUE, REFERENDUM, ELECTION-SENATORIALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-REGIONALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, CONSEILLER-GENERAL, ORGANE-DELIBERANT
      Sujet(s) :
      PLÉBISCITE
      ,
      ADJOINT
      ,
      LISTE ÉLECTORALE
      ,
      DÉLÉGUÉS SÉNATORIAUX
      ,
      ADJOINT, NOMINATION ÉLECTION
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.
  - E-dépôt 9 26 -
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 16. Conseil municipal : procès-verbaux des opérations...
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 16. Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales (1861-1935).
    1K 17. Tableaux des conseillers municipaux (1871, 1878, 1919, 1929).
    1K 18. Conseil municipal. - Protestations, annulations : arrêtés préfectoraux, arrêtés du conseil de préfecture (1870-1935).
    1K 19. Conseil municipal. - Révocation de Célestin Don : arrêté préfectoral, procès-verbal de notification (1883).
    Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
    2K 1. Secrétaire communal. - Nomination : délibération (1857).
    2K 2. Receveur municipal. - Nomination, traitement : délibérations, décompte (27 vendémiaire an IX-1939).
    2K 3. Cantonnier communal. - Nomination, remplacement : délibérations (1863-1901).
    2K 4. Garde forestier. - Traitement : arrêtés, délibérations, correspondance (1872-1912).
    Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
    3K 1. Récompense pour sauvetage attribuée à Jérôme Bellieud : correspondance (1868). -
    1800-1939
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    Nom de personne :
    DON Célestin
    ,
    BELLIEUD Jérôme
    Mot(s) matière : VIE-POLITIQUE, ELECTION, OPINION, ELECTEUR, ELU, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, CONTENTIEUX-ELECTORAL, PERSONNEL, ORGANE-DELIBERANT, GARDE-FORESTIER, VIE-PUBLIQUE, DISTINCTION-HONORIFIQUE
    Sujet(s) :
    PERSONNEL MUNICIPAL
    ,
    GARDE-CHAMPÊTRE
    ,
    MÉDAILLE
    ,
    PROTOCOLE
    ,
    RECEVEUR MUNICIPAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.