Présentation des notices

• E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 24 à 26 - Série K. - Élections et personnel. - 1795-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 24 à 25 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1795-1945

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 009/026.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 9 24 - 1K 1. Listes électorales (1849-1945). - 1849-1945

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        Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION, OPINION

        Sujet(s) :

        LISTE ÉLECTORALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 9 25 -

        1K 2. Listes électorales : tableaux de rectification (1863-1936).
        1K 3. Plébiscite du 8 mai 1870...

        1K 2. Listes électorales : tableaux de rectification (1863-1936).
        1K 3. Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des opérations électorales (1870).
        1K 4. Plébiscite du 15 avril 1860 pour la réunion du comté de Nice à la France : procès-verbal de "votation" (1860).
        1K 5. Élections sénatoriales, élection de délégués et des suppléants : procès-verbaux (1876-1933).
        1K 6. Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1860-1936), listes d'appel et d'inscription des votants (1879, 1910), correspondance sur la propagande électorale faite par les élèves de la ferme-école (1869).
        1K 7. Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1934), liste d'appel et d'inscription des votants (1937).
        1K 8. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1931).
        1K 9. Élections communales, provinciales et divisionnaires : procès-verbaux des opérations électorales (1850-1859).
        1K 10. Syndics et vice-syndics. - Nomination et prestation de serment (1859-1860).
        1K 11. Lettres de nomination du lieutenant de baile (1814).
        1K 12. Maire et adjoint, nomination de l'agent municipal et de son adjoint : actes (23 brumaire an IV) ; nomination du maire, de son adjoint et des membres du conseil municipal : actes (an VIII-1813).
        1K 13. Maires et adjoints, installation et d'élection du conseil municipal, du maire et de l'adjoint : procès-verbaux(1876-1935).
        1K 14. Conseil municipal. - Élections, nominations, tirage au sort des conseillers devant être remplacés : listes nominatives, délibérations (an XII-1849).
        1K 15. Conseil municipal. - Nomination des conseillers délégués : délibérations (1852-1859). -

        1795-1937

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        Présentation du contenu :

        Le dossier E 009/025/1K3 concerne le plébiscite sur la constitution d'un Empire parlementaire.

        Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION-POLITIQUE, ELU, ELECTION, OPINION, VIE-POLITIQUE, REFERENDUM, ELECTION-SENATORIALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-REGIONALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, CONSEILLER-GENERAL, ORGANE-DELIBERANT

        Sujet(s) :

        PLÉBISCITE

        ,

        ADJOINT

        ,

        LISTE ÉLECTORALE

        ,

        DÉLÉGUÉS SÉNATORIAUX

        ,

        ADJOINT, NOMINATION ÉLECTION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.