Présentation des notices

• E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 36 à 37 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1812-1974

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 36 -

      2O 1. Rues, places publiques.- Remplacement les emblèmes ou les noms des rues et places...

      2O 1. Rues, places publiques.- Remplacement les emblèmes ou les noms des rues et places publiques se rattachant au gouvernement déchu : arrêté préfectoral (7 septembre 1870).
      2O 2. Création d'une place publique au quartier de l'Église : état des journées et compte général des frais de travaux (1923-1925).
      3O 1. Routes de la Tinée et du Var. - Construction : instructions de l'Intendance générale relative au financement de la route de la Tinée ; délégation du secrétaire communal pour représenter la commune à l'élection de la commission de concours : acte consulaire ; étude du projet : délibération (1842, 1858).
      3O 2. Chemin de grande communication n° 16. - Projet de prolongement jusqu'au pont de la Faye (ou Faille) et raccordement à la R.N. 202, travaux de rectification, travaux d'amélioration : arrêté préfectoral, rapports, délibérations, correspondance (1907-1937).
      4O 1. Service vicinal : budgets et délibérations portant approbation (1875-1943).
      4O 2. Service vicinal. - Situation des chemins vicinaux, dépenses à faire et ressources à créer (1887-1905). -

      1842-1943

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      Mot(s) matière : EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE

      Sujet(s) :

      BUDGET

      ,

      CHEMIN

      ,

      PLACE PUBLIQUE

      ,

      VOIRIE

      ,

      RUE

      ,

      PONT

      ,

      ROUTE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 9 37 -

      4O 3. Service vicinal. - Création des ressources : arrêtés préfectoraux de mise en demeure...

      4O 3. Service vicinal. - Création des ressources : arrêtés préfectoraux de mise en demeure (1889-1911).
      4O 4. Service vicinal. - Rôles des prestations pour l'entretien des chemins vicinaux (1868-1908). Remplacement des prestations par une taxe vicinale : délibération (1924).
      4O 5. Service vicinal. - Mise à exécution des rôles des corvées : délibérations, correspondance (1847-1870).
      4O 6. Service vicinal : journal des mandats (1873-1974).
      4O 7. Service vicinal : état des chemins de la commune, état général des chemins ruraux (1818, 1862).
      4O 8. Service vicinal. - Classement des chemins vicinaux : tableau général des chemins proposés pour être classés au nombre des chemins vicinaux (1861), état de classement (1867).
      4O 9. Service vicinal. - Formation d'un nouveau réseau de chemins vicinaux, demande d'inscription dans le nouveau réseau : état des dépenses à effectuer (1903).
      4O 10. Demande de classement du chemin des Ribes en chemin vicinal : pétition des habitants du hameau du Villar (1866).
      4O 11. Chemins vicinaux. - Travaux de réparations, nomination des membres du conseil chargés du suivi et de l'exécution des travaux, rôle des ouvriers indigents chargés d'effectuer les réparations (1812).
      4O 12. Chemin d'intérêt commun n° 7 : arrêté de classement, arrêté de répartition des dépenses d'entretien et réparations (1861-1862).
      4O 13. Chemin d'intérêt commun n° 10. - Travaux de construction : correspondance, instructions, délibérations (1861-1872).
      4O 14. Ligne de petite communication n° 1 dite de la Colle. - Construction entre le village de Saint-Léger et la Colle : plan et tableau parcellaire des terrains à occuper, profil en long, correspondance, arrêté préfectoral, arrêté de déclaration d'utilité publique (1868-1873).
      4O 15. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit de la Colle. - Travaux de construction entre le village de la Croix et Saint-Léger : correspondance, soumissions, arrêtés préfectoraux (1904).
      4O 16. Chemin vicinal ordinaire n° 1. - Aliénation et déclassement de la partie comprise entre le réservoir communal et le village de Saint-Léger : rapports de l'agent-voyer cantonal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'expertise, enquête de commodo et incommodo, actes de cession amiable, délibérations, demandes de secours (1883-1884).
      4O 17. Chemin vicinal n° 1. - Classement et construction en route vicinale : délibérations (1886).
      4O 18. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit de la Colle. - Construction d'une baraque le long du chemin : rapport, arrêté, demande (1894).
      4O 19. Chemin vicinal ordinaire n° 2. - Rectification, offre des habitants de contribuer à la dépense par des journées de prestation (1880).
      4O 20. Chemin vicinal ordinaire n° 3. - Réparation : acte de cession gratuite en faveur de la commune (1908).
      4O 21. Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Travaux de construction : arrêté d'enquête d'utilité publique, arrêté d'approbation, correspondance (1890-1891).
      4O 22. Pont du Baous. - Travaux de réparations à faire par voie de régie : délibération (1897).
      5O 1. Adduction d'eau au quartier de l'Église et réfection de la canalisation d'eau potable : détail estimatif, avant-métré, profil en long, plan général, ouvrages d'art, mémoire descriptif, délibérations, correspondance (1926-1929). 5O 2. Amenée d'eau d'irrigation quartiers des Granges et Ribaurane : délibérations, correspondance (1932-1933).
      5O 3. Hameau de la Vignasse. - Adduction d'eau potable, réparations des canalisations : correspondance, soumissions, actes administratifs de cession amiable, délibérations, devis estimatif, plans (1901-1934).
      5O 4. Canal d'arrosage. - Construction à côté du chemin dans la traversée du village : rapport de l'agent-voyer, arrêté du maire (1870).
      5O 5. Canaux d'irrigation. - Travaux de réfection : état des travaux à faire, notifications de subventions, correspondance (1930-1941).
      6O 1. Assainissement du quartier de l'Église : délibérations, notification de subvention (1913-1914).
      7O 1. Concession de la distribution d'énergie électrique à la société "Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen" : arrêtés préfectoraux (1931, 1935).
      7O 2. Électrification du hameau de la Vignasse : délibérations du conseil général, devis estimatif, correspondance (1934-1937).
      7O 3. Distribution d'énergie électrique aux services publics. - Concession à la société hydro-électrique de la Durance : décret (1940).
      8O 1. Poste. - Organisation d'un circuit automobile pour la distribution du courrier : correspondance (1933).
      10O 1. Tramways. - Demande d'arrêt avec abri au pont de la Faye pour la ligne Pont de Gueydan-Guillaumes : rapport du subdivisionnaire (1917).
      11O 1. Flottage du bois. - Autorisations (1845-1853).
      11O 2. Dérivation des eaux du Var. - Construction d'un canal sous les terrains communaux au profit d'Alexandre Durandy : correspondance, convention, arrêté d'enquête (1900-1911). -

      1812-1974

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      Nom de personne :

      DURANDY Alexandre

      Mot(s) matière : EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, OUVRAGE-D'ART, EAU, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, PRISE-D'EAU, IRRIGATION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, AMENAGEMENT-DES-EAUX, PRODUCTION-ELECTRIQUE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, POSTE, DISTRIBUTION-POSTALE, TRANSPORT, TRANSPORT-EN-COMMUN, USAGER-DES-TRANSPORTS, TRANSPORT-FLUVIAL, DOMAINE-PUBLIC-FLUVIAL, VOIE-NAVIGABLE

      Sujet(s) :

      CHEMIN

      ,

      VOIRIE

      ,

      PRESTATION, RÔLE

      ,

      ÉGOUT

      ,

      RÉGIME DES EAUX

      ,

      ÉLECTRIFICATION

      ,

      USINE D'ÉLECTRICITÉ

      ,

      ELECTRICITÉ, CONCESSION

      ,

      DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

      ,

      DISTRIBUTION DES EAUX

      ,

      MOYEN DE TRANSPORT

      ,

      TRAMWAY

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.