Présentation des notices

• E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 39 à 40 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1839-1943

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 39 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Bureau de bienfaisance. -...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Bureau de bienfaisance. - Projet de création : délibération, correspondance (1877).
      Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
      3Q 1 Aliénés : correspondance sur l'admission d'Eugénie Toche à l'asile (1885).
      Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
      4Q 1. Mont de Piété, Mont granatique. - Administration : délibération portant confirmation de Jean Baret comme montiste (1839), correspondance relative à son remplacement (1843) ; demande d'ouverture du grenier aux indigents : correspondance relative aux débiteurs (1839-1844). Comptabilité : instruction (1846), extrait de compte (1852), déclaration du curé Germond, secrétaire du Mont de Piété, au préfet, au sujet de l'état des réserves et de la gestion financière du montiste (1878).
      4Q 2. Mont granatique : registre de distribution du blé (1857-1888). -

      1839-1888

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      Nom de personne :

      TOCHE Eugénie

      ,

      BARET Jean

      ,

      GERMOND

      Mot(s) matière : ACTION-HUMANITAIRE, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE, HOPITAL, HOPITAL-PSYCHIATRIQUE, ETABLISSEMENT-PUBLIC-D'HOSPITALISATION, MALADE-MENTAL

      Sujet(s) :

      BUREAU DE BIENFAISANCE

      ,

      SECOURS

      ,

      COMPTE

      ,

      ALIÉNÉ

      ,

      ASILE

      ,

      DROIT DES PAUVRES

      ,

      MONT DE PIÉTÉ

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
    • E-dépôt 9 40 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1862-1943

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 9 40 -

        5Q 1. Protection des enfants du premier âge : rapports annuels (1894, 1929, 1930), état...

        5Q 1. Protection des enfants du premier âge : rapports annuels (1894, 1929, 1930), état nominatif des enfants placés en nourrice (1930), carnets de nourrice (1883-1908).
        5Q 2. Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses (1878-1925).
        5Q 3. Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants droit (1878-1929).
        5Q 4. Enfants assistés : correspondance, notes de service (1892-1893).
        5Q 5. Enfants assistés : note concernant le placement d'enfants à Saint-Léger (1891), livrets d'enfants assistés (Pierre Franco (1902), Victorine Cotta (1895)).
        5Q 6. Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mère admis à l'assistance (1921, 1927, 1929, 1934, 1935).
        5Q 7. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Demande d'admission au secours faite par Joseph Baret (1910). États nominatifs des admis à l'assistance (1909-1935).
        5Q 8. Assistance médicale gratuite. - Nomination des membres et délégués de la commission administrative : procès-verbaux d'élection, arrêtés préfectoraux, délibérations (1894-1937).
        5Q 9. Assistance médicale gratuite. - Nomination des médecins : arrêtés (1910-1912). Traitement des médecins : délibérations (1889-1894).
        5Q 10. Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires (1862-1943).
        5Q 11. Aides aux familles de militaires et victimes de guerre : délibérations, correspondance (1871-1905).
        5Q 12. Retraites ouvrières et paysannes : délibérations sur la nomination de la commission chargée d'établir la liste des bénéficiaires (1911, 1925), listes d'assurés obligatoires et facultatifs (1925).
        5Q 13. Allocations familiales agricoles : correspondance, déclarations d'assujettissement (1940-1943). -

        1862-1943

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        Nom de personne :

        FRANCO Pierre

        ,

        COTTA Victorine

        ,

        BARET Joseph

        Mot(s) matière : ACTION-HUMANITAIRE, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, PRESTATION-FAMILIALE, ADOPTION, ENFANT-EN-GARDE, ENFANT-SECOURU, HOPITAL, ETABLISSEMENT-PUBLIC-D'HOSPITALISATION, PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE, FAMILLE

        Sujet(s) :

        ENFANCE, PROTECTION DU PREMIER ÂGE

        ,

        ENFANT ASSISTÉ

        ,

        FAMILLE, PROTECTION DE LA

        ,

        NOURRICE

        ,

        NOURRISSON

        ,

        ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

        ,

        DROIT DES PAUVRES

        ,

        FAMILLE NOMBREUSE, AIDE A LA

        ,

        CAISSE DE RETRAITE

        ,

        MILITAIRE, RETRAITE PENSION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.