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Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

Présentation des notices

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  • 703 W 351 à 360, 362 à 1192, 1194 à 1559, 1298 W 135 à 152, 154 à 402, 409 à 549, 2795 W 564 à 581, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Extraits d'actes. - 1946-1991
    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

    • 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 2795 W 564 à 577, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Actes civils publics et actes sous seing privé. - 1970-1991
      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes.

      • 1344 W 105 à 160, 162, 1520 W 112 à 114, 1344 W 105 à 160, 162, 1520 W 112 à 114 - Nice Nord Ouest. - 1970-septembre 1978
        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé.

        • 1344 W 105 - Volume n° 1, 12 janvier - 29 janvier 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 106 - Volume n° 2, 2 février - 26 février 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 107 - Volume n° 3, 2 mars - 25 mars 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 108 - Volume n° 4, 26 mars - 29 avril 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 109 - Volume n° 5, 4 mai - 26 mai 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 110 - Volume n° 6, 27 mai - 19 juin 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 111 - Volume n° 7, 22 juin - 15 juillet 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 112 - Volume n° 8, 16 juillet - 10 août 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 113 - Volume n° 9, 10 août - 17 septembre 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 114 - Volume n° 10, 17 septembre - 8 octobre 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 115 - Volume n° 11, 8 octobre - 16 novembre 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 116 - Volume n° 12, 16 novembre - 30 décembre 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 117 - Volume n° 13, 4 janvier - 25 février 1971. - 1971-1971
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 118 - Volume n° 14, 1er mars - 29 avril 1971. - 1971-1971
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 119 - Volume n° 15, 3 mai - 21 juin 1971. - 1971-1971
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 120 - Volume n° 16, 22 juin - 27 août 1971. - 1971-1971
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 121 - Volume n° 17, 1er septembre - 28 octobre 1971. - 1971-1971
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 122 - Volume n° 18, 3 novembre - 30 décembre 1971. - 1971-1971
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 123 - Volume n° 19, 3 janvier - 28 février 1972. - 1972-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 124 - Volume n° 20, 1er mars - 27 avril 1972. - 1972-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 125 - Volume n° 21, 2 mai - 6 juillet 1972. - 1972-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 126 - Volume n° 22, 6 juillet - 28 septembre 1972. - 1972-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 127 - Volume n° 23, 2 octobre - 16 novembre 1972. - 1972-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 128 - Volume n° 24, 17 novembre - 28 décembre 1972. - 1972-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 129 - Volume n° 25, 2 janvier - 21 février 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 130 - Volume n° 26, 22 février - 23 mars 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 131 - Volume n° 27, 26 mars - 16 mai 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 132 - Volume n° 28, 21 mai - 28 juin 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 133 - Volume n° 29, 2 juillet - 14 août 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 134 - Volume n° 30, 16 août - 17 octobre 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 135 - Volume n° 31, 17 octobre - 12 décembre 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 136 - Volume n° 32, 13 décembre 1973 - 30 janvier 1974. - 1973-1974
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 137 - Volume n° 33/1, 1er février - 28 mars 1974. - 1974-1974
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 138 - Volume n° 33/2, 1er avril - 30 mai 1974. - 1974-1974
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 139 - Volume n° 34, 4 juin - 23 juillet 1974. - 1974-1974
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 140 - Volume n° 35, 24 juillet - 25 septembre 1974. - 1974-1974
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 141 - Volume n° 36, 26 septembre - 2 novembre 1974. - 1974-1974
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 142 - Volume n° 37, 14 novembre 1974 - 15 janvier 1975. - 1974-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 143 - Volume n° 38, 16 javier 1975 - 27 février 1975. - 1975-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 144 - Volume n° 39, 3 mars - 09 avril 1975. - 1975-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 145 - Volume n° 40, 11 avril - 18 juin 1975. - 1975-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 146 - Volume n° 41, 18 juin - 12 août 1975. - 1975-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 147 - Volume n° 42, 13 août - 30 octobre 1975. - 1975-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 148 - Volume n° 43, 3 novembre - 30 décembre 1975. - 1975-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 149 - Volume n° 44, 2 janvier - 19 février 1976. - 1976-1976
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 150 - Volume n° 45, 19 février - 15 avril 1976. - 1976-1976
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 151 - Volume n° 46, 15 avril - 21 juin 1976. - 1976-1976
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 152 - Volume n° 47, 21 juin - 19 août 1976. - 1976-1976
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 153 - Volume n° 48, 20 août - 27 octobre 1976. - 1976-1976
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 154 - Volume n° 49, 27 octobre - 22 décembre 1976. - 1976-1976
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 155 - Volume n° 50, 22 décembre 1976 - 14 février 1977. - 1976-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 156 - Volume n° 51, 14 février - 20 avril 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 157 - Volume n° 52, 20 avril - 13 juin 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 158 - Volume n° 53, 13 juin - 5 août 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 159 - Volume n° 54, 5 août - 10 octobre 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 160 - Volume n° 55, 10 octobre - 28 novembre 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1344 W 162 - Volume n° 57, 22 février - 30 mai 1978. - 1978-1978
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1520 W 112 - 1er juin - 29 juin 1978. - 1978-1978
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1520 W 113 - 3 juillet - 28 juillet 1978. - 1978-1978
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.

        • 1520 W 114 - 1er août - 29 septembre 1978. - 1978-1978
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Nord Ouest.